roulette " ou " de port sans motif légitime d'une arme " et a été notamment condamné à huit mois d'emprisonnement par le tribunal correctionnel d'Annecy pour des faits de " vol par ruse, effraction ou escalade

menace pour l'ordre public dès lors d'une part qu'un jugement du tribunal correctionnel de Nanterre du 4 novembre 2020 établit qu'il a commis des faits de tentative de vol par ruse, effraction ou escalade

menace pour l'ordre public dès lors d'une part qu'un jugement du tribunal correctionnel de Nanterre du 4 novembre 2020 établit qu'il a commis des faits de tentative de vol par ruse, effraction ou escalade

500 euros d'amende en 1999 pour recel de vol, la même année à quatre mois d'emprisonnement pour transport sans motif légitime d'arme et de recel de vol, à un an d'emprisonnement en 2006 pour vol par escalade

Il a été condamné par jugement du tribunal correctionnel de Versailles (Yvelines) du 24 mars 2022 à une peine de six mois d'emprisonnement pour des faits de vol par effraction, vol par escalade, vol par

Il ressort des pièces du dossier, que la requérante a indiqué résider à Paris (75012), 101 boulevard Soult, chez Mme C bâtiment B, escalier 4, étage 4.

démolition totale des constructions, de la construction de deux lots de plages concédées et de ses accès, de la construction d'un édicule accueillant des équipements techniques, de l'aménagement d'un escalier

leur ont été faites par le préfet des Alpes-Maritimes, de quitter les lieux qu'ils occupent sans droit ni titre, sis à Nice (06300), 49, boulevard Louis Braille, résidence Roquebillière, batiment 1, escalier

leur ont été faites par le préfet des Alpes-Maritimes, de quitter les lieux qu'ils occupent sans droit ni titre, sis à Nice (06300), 49, boulevard Louis Braille, résidence Roquebillière, batiment 1, escalier

C A, portant sur les désordres affectant leur propriété situés rue des Escaliers, Hameau les Trabucs, Les Pourcelles, parcelle cadastrée D 290 sur la commune Les Mées.

commune un permis de construire valant permis de démolir, en vue de la démolition totale des constructions, de la construction de deux lots de plages concédées et de ses accès, de l'aménagement d'un escalier

Ils se prévalent à cet effet du plan de coupe AA d'insertion transversale, qui laisse apparaître un dépassement de quelques centimètres du toit du hall d'escalier.

S'agissant de l'extérieur du logement, les garde-corps de la terrasse et la rampe de l'escalier d'accès ne répondent pas aux critères dimensionnels requis pour l'espacement des barreaux et ne comportent

désordre relatif aux infiltrations dans l'angle Nord-Ouest du bureau qui engage la responsabilité de la société SM étanchéité et les désordres relatifs aux infiltrations dans le couloir à côté de l'escalier

d'urbanisme intercommunal de l'Eurométropole de Strasbourg ; - le projet ne méconnaît pas l'article 7 UCB du règlement du plan local d'urbanisme intercommunal de l'Eurométropole de Strasbourg ; - l'escalier

Si l'article Ub.11 2.1 précise que les " éléments dominants de superstructure, tels qu'ascenseurs, cage d'escaliers de type tour etc, ne seront pas admis en façade ", l'escalier d'accès au bâtiment, qui

d'annuler l'arrêté du 16 avril 2020 par lequel le maire de la commune de Senlis s'est opposé à sa déclaration préalable tendant à la construction d'un mur de soutènement avec mur de parement, d'un escalier

Si les dispositions générales du règlement prévoyant que les débordements ou passées de toiture, les balcons, auvents ou escaliers extérieurs ne seront comptés qu'à concurrence de leur profondeur diminuée

Par un arrêté du 17 janvier 2023, le maire a délivré à cette société un permis de démolir portant sur la dépose des toitures existantes et la démolition d’un escalier extérieur d’une villa édifiée sur

En troisième lieu, la société requérante ne peut utilement soutenir que l’électricité fonctionnerait et que les escaliers seraient en état d’usage, dès lors que l’arrêté attaqué du 13 octobre 2023 n’a