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38 528 résultats pour « hospitaliers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_1700016_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Dans les jours et mois qui ont suivi, elle a été hospitalisée à plusieurs reprises dans deux établissements hospitaliers désormais réunis au sein du centre hospitalier universitaire de Martinique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2318490_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

2022, avant une hospitalisation en hôpital de jour avec kinésithérapie, ergothérapie, activités physiques adaptées et neuropsychologie jusqu’en mai 2022.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000839_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Si le centre hospitalier de Chartres soutient que M. F I, Mme B I, Mme D I, M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201183_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Le 30 mars 2022, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand a effectué un signalement auprès du procureur de la République s'agissant d'un enfant gardé par la requérante pour une suspicion

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2211409_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Mme A née le 19 janvier 1989 a été hospitalisée à l'hôpital Necker du 20 au 22 octobre 2021 pour tentative de fermeture per cutanée d'une CIA sinus venosus, laquelle n'a pu aboutir.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301583_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

C... a été hospitalisé à ces dates.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204158_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Elle a été hospitalisée du 23 au 28 janvier au centre hospitalier de Dieppe.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1901685_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

au centre hospitalier de Bigorre du 19 novembre 2015 au 18 janvier 2016, de 51 300 euros de frais d'hospitalisation au centre de rééducation fonctionnelle de Bagnères-de-Bigorre du 18 janvier 2016 au

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902451_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il n'est pas contesté A le centre hospitalier que le handicap de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2201644_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Le centre hospitalier régional d'Orléans ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée par la requérante.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302644_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

B... a de nouveau été hospitalisé pour une récidive d’endocardite et mise en route d’une nouvelle antibiothérapie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2502602_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

D B, expert exerçant à l'institut Hospitalo-Universitaire Méditerranée Infection sis 19-21 Boulevard Jean Moulin à Marseille (13005) est désigné pour procéder, en présence de Mme C A, du centre hospitalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2204055_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

E A a été hospitalisé le 4 février 2022 au centre hospitalier de Saint-Quentin à la suite d'une chute provoquée par la fracture d'une prothèse totale de la hanche droite ; - il a subi deux interventions

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102621_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

B a été hospitalisé entre les 19 mai 2016 et 25 mai 2016.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2008992_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

En outre, avant l'hospitalisation sans consentement, l'état de santé de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002555_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Il a ensuite été hospitalisé du 26 février au 2 mars 2012 pour une greffe dermo-épidermique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205547_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Le docteur C, chirurgien orthopédiste, l'a faite hospitaliser du 24 au 28 avril 2017 au centre hospitalier d'Arras pour réaliser une greffe inter tibio-péronière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300449_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

de La Réunion pour le paiement de frais d'hospitalisation au centre hospitalier universitaire de La Réunion ; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier universitaire de La Réunion de facturer l'ensemble

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303555_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

au centre hospitalier d'Avignon puis à son transfert au centre hospitalier universitaire de la Timone à Marseille le 12 janvier 2021 où, après plusieurs tentatives d'extraction infructueuses au fibroscope

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100804_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

B G, représenté par Me Réveillon, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement le Centre hospitalier (CH) de la Dracénie, le Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nice et le docteur

Source officielle

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IENA SOCIETE DE GESTION INFORMATISATION EXPLOITATION NORMALISATION ACQUISITION DE TOUS ETABLISSEMENTS HOTELIERS ET HOSPITALIERS

SIREN 320460777Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

05/07/2026

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VAMED Projets Hospitaliers Internationaux France

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31/03/2026

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COMMANDERIE DES HOSPITALIERS D'ENGHIEN-LES-BAINS PATRIMOINE

SIREN 811790815Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

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