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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2301970_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
banals, métaux, plastiques, bois, équipements électriques et électroniques en fin de vie), lesquelles nécessitent la mise en œuvre de procédés industriels complexes, souvent automatisés, par l’usage de machines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302111_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Le dépassement de cette hauteur maximale est admis : - pour les annexes fonctionnelles telles que silos, machineries d'ascenseur, cheminées, antennes, réfrigérant ou pour des éléments ponctuels de superstructures
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201965_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
, / ii) le maintien d'une surface agricole dans un état qui la rend adaptée au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des machines
Source officielle2ème chambre
DTA_2201316_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
peuvent accueillir du public entre 6 heures et 19 heures que pour leurs activités de livraison et de retrait de commandes ou les activités suivantes : / () -commerces de véhicules automobiles et de machines
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201450_20250207
7 février 2025
7 février 2025
de l'article L. 1111-2 du code de la santé publique dès lors qu'il n'est pas établi qu'eux-mêmes ou leur fille auraient été informés des conséquences susceptibles d'être générées par l'usage de la machine
Source officielle6ème Chambre
DTA_2212402_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
A justifie d'une promesse d'embauche sur un contrat à durée indéterminée pour le poste de technicien sur machine, correspondant à sa formation, par l'entreprise Découpe du Maine.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302262_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
les réparations nécessaires afin d’assurer l’étanchéité des ouvrages d’évacuation des eaux pluviales, procéder à la réparation ou à la mise en place du dispositif d’évacuation des eaux usées de la machine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300648_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
La société a alors formé une réclamation préalable, qui a été rejetée par une décision du directeur régional des finances publiques de la Martinique du 3 juillet 2023.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200502_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
d'avoir mis à profit sa fonction pour accéder au back office d'un bureau de poste le 17 mai 2021 alors qu'il était en arrêt maladie, d'avoir utilisé son véhicule professionnel afin de transporter sa machine
Source officielle7éme chambre
DTA_2110173_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
La zone de stockage est composée de plusieurs cellules destinées à recevoir les marchandises, dont la température est réglée en fonction de la nature desdites marchandises et qui contiennent des machines
Source officielle1ère chambre
DTA_2100360_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Jan Martin, premier conseiller ; M. Hanafi Halil, conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 14 mars 2023. Le président-rapporteur, Signé P.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100478_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Jan Martin, premier conseiller ; M. Hanafi Halil, conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 14 mars 2023. Le président-rapporteur, Signé P.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101231_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
: " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielle4ème chambre
DTA_2009052_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
l'autorité qui est la sienne pour [l'] obliger à renoncer à [ses] droits sous la seule justification que les systèmes informatiques auraient failli et qu'il était malheureusement impossible de faire machine
Source officielle2ème chambre
DTA_2002766_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
France sous le régime de la liberté de prestation de services, a été déclarée titulaire avec son mandataire, le cabinet Pillot, d'un marché d'assurance " incendie, divers dommage aux biens, bris de machine
Source officielle3ème chambre
DTA_2001742_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
C, né en 1943, a servi au sein de la Marine nationale au grade de maître principal.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001832_20240206
6 février 2024
6 février 2024
En défense, la société Soletanche-Bachy et la société GTM Sud-Ouest TP GC nient avoir stocké des hydrocarbures sur le terrain, hormis à titre accessoire, pour le fonctionnement des machines qu'elles y
Source officielle7ème chambre
DTA_1907533_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Au sein de cet atelier sont utilisées plusieurs machines dont trois sont entièrement automatisées notamment une cadreuse, un outil de découpe du bois de type Speed-Cut-SC3 et un bac de trempage pour le
Source officielle2ème Chambre
DTA_1905871_20230202
2 février 2023
2 février 2023
sans être contredite, qu'il ressort des photographies du constat d'huissier en date du 17 juin 2019, produit F les requérantes elles-mêmes, la présence de gravats, d'un conteneur, d'un compresseur-machine
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202663_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
La société CMI Maintenance Est est spécialisée dans la réparation de machines et d'équipements mécaniques sur sites sidérurgiques et nucléaires.
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