Si les requérants font valoir que les plans ne mentionnent pas la distance entre la limite de propriété et les points de la construction aux niveaux R+3 et R+4, ces plans présentent une ligne de prospect

local d'urbanisme ; - il n'est pas établi que les 5 places de stationnement supprimées ont été reconstituées en application de l'article 1.4.1.2 du règlement de la zone UP 1 du plan local d'urbanisme

local d'urbanisme ; -c'est à tort que la commune lui a opposé le motif tiré de ce que le projet méconnaît l'article 12 UC du plan local d'urbanisme relatif aux places de stationnement ; La requête

de masse paysager et de plans relatifs aux arbres supprimés, conservés et plantés en annexe D et un plan descriptif " espaces verts et principe d'implantation " en annexe E.

d'urbanisme directeur de Nouméa ; - le projet ne respecte pas les règles afférentes aux espaces libres et aux plantations, qui sont énoncées par l'article 15 du plan d'urbanisme directeur de Nouméa,

En premier lieu, aux termes de l'article 3 b) du règlement écrit de la zone U du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté d'agglomération Seine-Eure concernant les places de stationnement

à 2 places par logement et, pour les visiteurs, 1 place pour 3 logements créés.

Enfin, les dimensions des places de stationnement extérieures peuvent être calculées à l'aide de l'échelle mentionnée sur le plan de masse.

de stationnement", du règlement du plan local d'urbanisme métropolitain de Nantes Métropole applicable à la zone UMa, du règlement du plan local d'urbanisme métropolitain de Nantes Métropole, en tant

Article 2 : La SCI La Bergerie versera à la commune de La Plagne Tarentaise une somme de 1 500 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

de masse ne fait pas apparaître les plantations supprimées ; - le constat relatif au mauvais entretien des arbres en place est inexact ; - il n'est pas possible d'identifier dans la notice les arbres

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

En cinquième lieu, aux termes de l'article 1.4.1.2. du règlement de la zone UM 10 du plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole : " - Règle générale : / Le calcul du nombre de places de stationnement

de stationnement doivent être plantées à raison d'un arbre pour quatre places. () ". 33.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu (

Il est annexé au plan d'occupation des sols, conformément à l'article L. 126-1 du code de l'urbanisme () ". 4.

En quatrième lieu, aux termes de l'article UB 13 du règlement annexé au plan local d'urbanisme de Saint-Péray : " 3.

Il ressort des pièces du dossier que le plan de masse est coté dans les trois dimensions et que les plans de coupe et les plans de façades sont également cotés.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu »