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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2108106_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Claudé-Mougel, - les conclusions de Mme Caselles, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. A l'issue d'un contrôle sur pièces, M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108553_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Claudé-Mougel, premier conseiller, Mme Pouliquen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023. Le rapporteur, signé A.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2202459_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Compte tenu des modalités de présentation des plis recommandés prévues par la réglementation postale, doit être regardé comme portant des mentions précises, claires et concordantes suffisant à constituer

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2103157_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Claudé-Mougel, premier conseiller, Mme Pouliquen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023. Le rapporteur, signé A.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2102192_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Claudé-Mougel, rapporteur, - les conclusions de Mme Caselles, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2103744_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Claudé-Mougel, rapporteur, - les conclusions de Mme Caselles, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103846_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

contenant la décision, la notification est réputée avoir été régulièrement accomplie à la date à laquelle ce pli a été présenté à l'adresse de l'intéressé, dès lors qu'il résulte soit de mentions précises, claires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2315084_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

dispositions de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée BY 124 sise 127 impasse Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2315085_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

dispositions de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée BY 104 sise 169 impasse Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2315086_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

dispositions de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée BY 105 sise 151 impasse Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2405201_20240913

Administratif

13 septembre 2024

13 septembre 2024

Stéphanie Soles, Anita Zigler, Jazzy Landaur, Marinette Jackel, Amanda Adolf, Julie Schoumacker, Cindy Loerch, Soidi Rivière, Eden Turco, Osana Loerch, Ashton Loerch, Mayli Loerch, William Beautour, Claude

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300322_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 24 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300580_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 24 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2209639_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Ingénieur en mathématiques appliquées et modélisation, après que le jury l'a déclaré " ajourné " au semestre 9 le 27 septembre 2022, ensemble la décision du 9 novembre 2022 du président de l'université Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210140_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Compte tenu des modalités de présentation des plis recommandés prévues par la réglementation postale, doit être regardé comme portant des mentions précises, claires et concordantes suffisant à constituer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2402391_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision par laquelle la commune de Langon a refusé de renouveler la convention d'occupation temporaire de l'esplanade de l'espace Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2202326_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Compte tenu des modalités de présentation des plis recommandés prévues par la réglementation postale, doit être regardé comme portant des mentions précises, claires et concordantes suffisant à constituer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2200917_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Compte tenu des modalités de présentation des plis recommandés prévues par la réglementation postale, doit être regardé comme portant des mentions précises, claires et concordantes suffisant à constituer

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2501678_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Les teintes vives ou trop claires sont interdites. (…) ».

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301729_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Dans les zones urbaines, dans le cadre de la lutte contre le phénomène d'îlots de chaleur urbain, les revêtements de sols des espaces extérieurs privilégient les tons clairs caractérisés par un albédo

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SALGI, Arnaud, Claide, Louis

SIREN 103775714Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

26/04/2026

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Dépôts des comptes

CLAIDELSE

SIREN 498342369Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

28/10/2025

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Créations

Mallebranche, Ashley Claide

SIREN 880376124Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/01/2025

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Dépôts des comptes

CLAIDELSE

SIREN 498342369Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

21/11/2024

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Radiations

Aunis, DHORBAIS, Laure Claide Thérèse, PELISSON

SIREN 919556514Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

30/01/2024

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