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Dans ce cas les revêtements de sol recommandés sont : la pierre calcaire, le porphyre ou le granit. / La conservation des arbres à haute tige pourra être imposée lors d'opérations d'aménagement. ()".

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2009615_20240326

Administratif

26 mars 2024

nouvelles constructions doivent reprendre ou réinterpréter au moins une des références architecturales caractéristiques de la ville : / - les décors de bois découpés, /- la brique (vernissée ou non), le granit

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2002486_20220701

Administratif

1 juillet 2022

Il en résulte un tissu urbain relativement dense aux styles architecturaux variés bien que dominé par un registre régional en pierre de granit. 30.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2003608_20231220

Administratif

20 décembre 2023

Louise Michel, où était affectée Mme D entre la survenue de sa maladie, reconnue comme étant d'origine professionnelle, et la date de la consolidation de celle-ci, était abritée dans des bâtiments en granit

Source officielle

3ème chambre

DTA_2100645_20230605

Administratif

5 juin 2023

Cette mission a révélé une activité de transplantation très inférieure aux objectifs fixés, la faiblesse du nombre de greffes réalisées par rapport au nombre de greffons prélevés conduisant à l'augmentation

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2102172_20240202

Administratif

2 février 2024

hauteurs, dimensions en plan), le caractère (disposition, forme et dimension des lucarnes, toitures, cheminées, percements), la qualité et la mise en œuvre des matériaux (ardoise, bois et éventuellement granit

Source officielle

6ème chambre

DTA_2404035_20241119

Administratif

19 novembre 2024

A fait valoir qu'il a reçu une transplantation rénale en août 2020, qu'il doit " prendre un traitement immunosuppresseur à vie sans quoi il perdra son greffon " que ce " traitement immunosuppresseur entraîne

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Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311825_20250801

Administratif

1 août 2025

Ce type de lésions, totalement irréversible, entraîne une insuffisance rénale chronique avec recours à l'hémodialyse à vie ou greffe rénale dès l'obtention possible d'un greffon.

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3ème Chambre

DTA_2004090_20230921

Administratif

21 septembre 2023

de retenir seulement les frais d'obsèques - les frais additionnels de compositions florales ainsi que de plaque pour le colombarium, de gravure sur plaque, de médaillon en porcelaine et de vase en granit

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2003259_20220701

Administratif

1 juillet 2022

décrivant la situation du terrain, les caractéristiques des constructions existantes ainsi que les matériaux employés pour le projet d'abri de jardin, composé de structures en bois et de pierre de granit

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2205157_20260512

Administratif

12 mai 2026

réalisées en maçonnerie recouverte d’un enduit taloché de couleur blanc de type Aquitaine, excepté leur soubassement, alors que les façades de la construction existante sont intégralement en pierre de granit

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2ème chambre

DTA_2300684_20240215

Administratif

15 février 2024

février 2023 précise que le projet se situe aux abords de monuments historiques et il ressort du permis d'aménager modificatif délivré le 12 septembre 2023 que les bordures seront en " béton à parement granité

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3ème chambre

DTA_2002260_20230512

Administratif

12 mai 2023

D, marquée B la réinfection du greffon B I et B de multiples complications consécutives à la transplantation, le déficit fonctionnel temporaire a été considéré comme total lors des hospitalisations, soit

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3ème chambre

DTA_2100675_20230605

Administratif

5 juin 2023

Cet audit a révélé une activité de transplantation très inférieure aux objectifs fixés, la faiblesse du nombre de greffes réalisées par rapport au nombre de greffons prélevés conduisant à l'augmentation

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5ème Chambre

DTA_2102265_20230530

Administratif

30 mai 2023

et enfin, dans la mesure où les teintes des matériaux utilisés pour les façades du projet, tels que la " pierre de Richemont jaune égressée ", la " pierre de Lens adoucie " de couleur crème, et le " granit

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1ère Chambre

DTA_2103809_20230602

Administratif

2 juin 2023

Les reconnaissances de fondation des murs et bâtiments mitoyens, relèvent des semelles filantes en béton ou en pierres maçonnées () posées en tête de l'altération granitique voire dans la terre végétale

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9ème chambre

DTA_2110364_20220711

Administratif

11 juillet 2022

simplement éventuelle, mais certaine, ne nécessite pas de transformation préalable et intervient dans la continuité du processus de production ou d'utilisation (Arrêt de la Cour du 18 avril 2002 Palin Granit

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1ère Chambre

DTA_2300439_20250425

Administratif

25 avril 2025

hauteurs, dimensions en plan,), le caractère (disposition, forme et dimension des lucarnes, toitures, cheminées, percements,), la qualité et la mise en œuvre des matériaux (ardoise, bois et éventuellement granit

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6e Section - 2e Chambre

DTA_2220294_20250711

Administratif

11 juillet 2025

En outre, si Mme B... fait valoir que les experts ont noté que la complication urologique était susceptible d’altérer la fonction du greffon, un tel préjudice n’étant pas établi à ce stade, sa demande

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6ème chambre

DTA_2301906_20260304

Administratif

4 mars 2026

L’opération de remplacement valvulaire aortique par mise en place d’une bioprothèse, associée à un pontage mono-coronarien de l’artère interventriculaire postérieure au moyen d’un greffon saphène inversé

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