CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2401567_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

C... au centre hospitalier universitaire de Lille où une intervention chirurgicale a été réalisée en urgence au cours de la nuit. Si M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2302533_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

En raison de douleurs et de nausées elle y a subi le 14 avril 2016 une nouvelle intervention. Elle a quitté le centre hospitalier le 15 avril 2016 et regagné l'Angleterre.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1903843_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Un délai minimum doit être respecté G le praticien entre la remise de ce devis et l'intervention éventuelle () ". 8.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104731_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

de cette intervention, dans un délai suffisant pour permettre au patient de donner, de manière éclairée, son consentement à la réalisation de l'acte chirurgical ou d'en refuser la réalisation. 7.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2103465_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Ce critère est rempli si elles ne peuvent effectuer aucun déplacement seules, y compris après apprentissage.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303305_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Le 4 avril 2014, il a subi, au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, une intervention chirurgicale, consistant en un remplacement valvulaire par prothèse mécanique St Jude.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407301_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Enfin, si elle fait état de la mastectomie subie en Algérie, elle n’établit pas que le cancer du sein ayant justifié cette intervention chirurgicale nécessiterait un traitement dont elle ne pourrait pas

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105332_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

En l'absence de diagnostic immédiat et certain, une surveillance a été mise en place dès le 23 août 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2501421_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Elle soutient que : - elle a subi plusieurs interventions chirurgicales au centre hospitalier universitaire de Poitiers à la suite d’un grave accident de voiture survenu le 9 mai 2013 et souffre de graves

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2301100_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

A G, victimes par ricochet ; - Après application du taux de perte de chance de 28 %, l'AP-HP doit être condamnée à lui verser la somme de 26 814 euros.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2009827_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Dans l'attente de l'intervention d'une décision sur sa demande, l'intéressé a été placé en CITIS du 13 novembre 2019 au 3 avril 2020 par un arrêté du 25 mai 2020.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2311289_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

chirurgicale en urgence.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2503989_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

F..., décédé le 20 décembre 2024 après avoir été pris en charge successivement par les centres hospitaliers de Montceau-les-Mines et de Chalon-sur-Saône. Les consorts F... soutiennent que : - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2503675_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

un mémoire, enregistré le 18 mars 2025, l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, l'hôpital européen Georges Pompidou et le docteur E demandent la mise hors de cause du docteur E, font part de l'intervention

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2304712_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

En se bornant à produire, d'une part, un certificat médical géorgien traduit dont il ressort qu'il a subi une intervention chirurgicale en 2021 au sein de la première clinique universitaire de l'université

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2404289_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Si les fiches de suivi, feuilles de soins et certificats médicaux produits par la requérante, établissent que le fils de la requérante a dû subir de nombreuses interventions médicales et chirurgicales

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2300077_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

C, qui est porteur d'un rétrécissement mitral, a subi diverses interventions chirurgicales de 2019 à 2021, et notamment une valvuloplastie mitrale percutanée, nécessitant la prise d'un traitement anticoagulant

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302302_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Par suite, seule sa responsabilité pour faute est susceptible d’être recherchée au titre d’un défaut d’organisation ou de surveillance. 6.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2211346_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

L'analyse de la plaque d'athérome prélevée lors de cette intervention a révélé une inflammation des vaisseaux.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2310702_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Si les pièces médicales qu'elle joint à sa requête font mention de sa pseudarthrose suite à son intervention chirurgicale de juin 2020, de l'aménagement de son poste de travail et de séances de kinésithérapie

Source officielle

Page 38 sur 54

← PrécédentSuivant →