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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2403194_20240710
10 juillet 2024
morbide, un diabète non insulinodépendant, une hypertension artérielle sévère, une bronchopneumopathie chronique obstructive, un syndrome d'apnées obstructives du sommeil appareillé et une coronaropathie stentée
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2405196_20240702
2 juillet 2024
Malgré les demandes adressées à l'ACRL par la société SEZAME ou son mandataire, la société STEM Aero, celle-ci n'a pas régularisé sa situation d'occupante sans droit ni titre de l'aérodrome et s'est opposée
Chambre 3
DTA_2501048_20251016
16 octobre 2025
pénitentiaire ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger
DTA_2500141_20251016
ORTA_1706890_20230411
11 avril 2023
En l'espèce, l'établissement de La Ciotat de la société Normed où Mme A a été employée entre 1968 et 1988 en qualité de secrétaire sténo dactylo a été inscrit sur la liste des professions et des établissements
4e Section - 2e Chambre
DTA_2105696_20221121
21 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que l'architecte des bâtiments de France, le préfet de police, le maire du 1er arrondissement, la DPE-STEA Assainissement, la DEVE - Agence d'écologie urbaine, la société
7ème chambre
DTA_2107244_20230928
28 septembre 2023
L'étude rappelle que les caractéristiques générales de la plaine de la Hardt permettent d'accueillir des oiseaux originaires des steppes d'Europe Centrale et des milieux subméditerranéens comme l'oedicnème
1ère Chambre
DTA_2302932_20240308
8 mars 2024
Si le requérant se prévaut du contraire aux motifs qu'il serait atteint d'un diabète de type 1, d'une cardiopathie nécessitant la mise en place d'un stent, d'une insuffisance rénale chronique, et qu'il
6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2204536_20240419
19 avril 2024
présence voisine de la zone industrielle de Fos-sur-Mer et de la base aérienne d'Istres, et aux circonstances que la construction, qui prend place au sein de la plaine de Crau largement composée de steppe
DTA_2203840_20231129
29 novembre 2023
embryonnaire (ou cellules de l'épiblaste), soit en dérivant de nouvelles lignées de CSEh à partir d'embryons, soit en tentant de reprogrammer ou de convertir des CSEh ou des iPS pour " Induced pluripotent stem
2ème Chambre
DTA_2204099_20221109
9 novembre 2022
En ce qui concerne la myocardiopathie ischémique, l'intéressé, qui s'est vu poser deux stents le 27 août 2020, fait valoir que l'avis de l'OFII est caduc dès lors qu'il était traité avec le médicament
DTA_2207250_20250818
18 août 2025
C D, représenté par Me Virginie Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 juin 2022 par lequel la rectrice de l'académie de Lille lui a infligé la sanction disciplinaire de résiliation
3ème Chambre
DTA_2003060_20230419
19 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme C D, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner le département
DTA_2003071_20230419
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme D C, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner le département
DTA_2003077_20230419
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme B C, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner
DTA_2003092_20230419
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme D C, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner le département
DTA_2003094_20230419
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme D C, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner
DTA_2202194_20250404
4 avril 2025
Il résulte des pièces du dossier que le village de Loperhet présente quelques caractéristiques patrimoniales, tel que sa chapelle et sa stèle, ainsi qu'une certaine homogénéité architecturale, avec ses
6e Section - 3e Chambre
DTA_2128399_20221208
8 décembre 2022
Un transfert en salle de coronarographie a permis de constater une occlusion thrombotique de la coronaire droite, traitée par angioplastie et implantation d'un stent actif.
DTA_2104805_20221118
18 novembre 2022
De même, si la requérante fait tout à la fois état dans ses écritures de ce que seule la date du décès de son époux aurait été gravée sur sa " stèle " et de ce que le " caveau " comporterait ses noms de
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