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877 résultats pour « Stener »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2403194_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

morbide, un diabète non insulinodépendant, une hypertension artérielle sévère, une bronchopneumopathie chronique obstructive, un syndrome d'apnées obstructives du sommeil appareillé et une coronaropathie stentée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405196_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Malgré les demandes adressées à l'ACRL par la société SEZAME ou son mandataire, la société STEM Aero, celle-ci n'a pas régularisé sa situation d'occupante sans droit ni titre de l'aérodrome et s'est opposée

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2501048_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

pénitentiaire ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2500141_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

pénitentiaire ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1706890_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

En l'espèce, l'établissement de La Ciotat de la société Normed où Mme A a été employée entre 1968 et 1988 en qualité de secrétaire sténo dactylo a été inscrit sur la liste des professions et des établissements

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2105696_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que l'architecte des bâtiments de France, le préfet de police, le maire du 1er arrondissement, la DPE-STEA Assainissement, la DEVE - Agence d'écologie urbaine, la société

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107244_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

L'étude rappelle que les caractéristiques générales de la plaine de la Hardt permettent d'accueillir des oiseaux originaires des steppes d'Europe Centrale et des milieux subméditerranéens comme l'oedicnème

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302932_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Si le requérant se prévaut du contraire aux motifs qu'il serait atteint d'un diabète de type 1, d'une cardiopathie nécessitant la mise en place d'un stent, d'une insuffisance rénale chronique, et qu'il

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2204536_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

présence voisine de la zone industrielle de Fos-sur-Mer et de la base aérienne d'Istres, et aux circonstances que la construction, qui prend place au sein de la plaine de Crau largement composée de steppe

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203840_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

embryonnaire (ou cellules de l'épiblaste), soit en dérivant de nouvelles lignées de CSEh à partir d'embryons, soit en tentant de reprogrammer ou de convertir des CSEh ou des iPS pour " Induced pluripotent stem

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204099_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

En ce qui concerne la myocardiopathie ischémique, l'intéressé, qui s'est vu poser deux stents le 27 août 2020, fait valoir que l'avis de l'OFII est caduc dès lors qu'il était traité avec le médicament

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207250_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

C D, représenté par Me Virginie Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 juin 2022 par lequel la rectrice de l'académie de Lille lui a infligé la sanction disciplinaire de résiliation

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003060_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme C D, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner le département

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003071_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme D C, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner le département

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003077_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme B C, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003092_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme D C, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner le département

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003094_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 avril 2020 et 16 septembre 2022, Mme D C, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202194_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Il résulte des pièces du dossier que le village de Loperhet présente quelques caractéristiques patrimoniales, tel que sa chapelle et sa stèle, ainsi qu'une certaine homogénéité architecturale, avec ses

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2128399_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Un transfert en salle de coronarographie a permis de constater une occlusion thrombotique de la coronaire droite, traitée par angioplastie et implantation d'un stent actif.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104805_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

De même, si la requérante fait tout à la fois état dans ses écritures de ce que seule la date du décès de son époux aurait été gravée sur sa " stèle " et de ce que le " caveau " comporterait ses noms de

Source officielle

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