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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205080_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205556_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305267_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300520_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2601495_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2602010_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406024_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2502697_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Soli, président-rapporteur ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2503133_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Soli, président-rapporteur ; Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501746_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Soli, président-rapporteur ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2502013_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Soli, président-rapporteur ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2505928_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Soli, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2505930_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Soli, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2504286_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Sahnoun, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. A...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500455_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2500745_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Soli comme juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2500780_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Sollier, pour statuer en qualité de juge des référés, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300847_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301011_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301181_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public.

Source officielle

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