novembre 2022 par laquelle le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur a refusé de faire droit à sa demande de protection au titre des monuments historiques du cinéma dénommé " Caméra ", situé à Bandol

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme C, - et les observations de Me Bandosz pour la société MMA Iard ainsi que celles de Me Saint-Oyant

E C à Bandol respectera la distance de quatre mètres. II) Par une requête enregistrée le 7 février 2023 sous le n°2300400 M. B D saisit le tribunal d'une " demande en référé " " pour que M.

24 novembre 2023, M. et Mme C et B A demandent au tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'habitation à laquelle ils ont été assujettis au titre de l'année 2023 dans les rôles de la commune de Bandol

A cet égard, la société requérante soutient que le projet dispose, à l'est, d'un accès piéton sécurisé depuis le trottoir de la route de Bandol.

Or, l'établissement du requérant, dont l'activité est à l'origine du litige, est situé à Bandol, commune située dans le ressort du tribunal administratif de Toulon.

Or, l'établissement du requérant, dont l'activité est à l'origine du litige, est situé à Bandol, commune située dans le ressort du tribunal administratif de Toulon.

transport, notamment des transports en commun ou la location de véhicules utilisables sans permis de conduire, pour ses déplacements professionnels et personnels entre la commune de Toulon et la commune de Bandol

consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que la requérante soutient que, de nationalité béninoise, se déclarant de nationalité togolaise, elle est originaire de Bandou

intérêts, en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis en sa qualité d’assureur subrogé, à la suite de l’incendie en date du 15 janvier 2018, intervenu sur le territoire de la commune de Bandol

Morel, rapporteur public, - les observations de Me Bandosz, représentant la commune de Chambéry et la SA MMA Iard. Considérant ce qui suit : Sur le désistement : 1.

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Bandoli B.... Copie pour information sera transmise au préfet de la Guyane.

16 février 2021 par lequel le maire de la commune de Larra a sursis à statuer sur sa demande de permis de construire quatre maisons individuelles sur un terrain sis 1356 route de Bretx, au lieu-dit " Bando

B A, ressortissant comorien né le 2 février 1976 à Bandoi-Kouni (Union des Comores), demande à titre principal au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative

Par un mémoire en défense enregistré le 20 janvier 2025, le centre hospitalier intercommunal de Manosque, représenté par Me Bandotti, déclare ne pas s'opposer à l'expertise.

d'appréciation ; elle est inscrite pour les années 2021 à 2023 à une formation diplômante validée par un brevet de technicien supérieur et suit un enseignement en alternance auprès de la société Mayfour à Bandol

Sainte Baume a approuvé le principe du recours à la délégation de service public pour l'exploitation du service d'assainissement collectif sur les périmètres réunis des communes de Saint-Cyr-sur-Mer, Bandol

A, ressortissant centrafricain, né le 9 mars 1986, à Kaga-Bandoro (République centrafricaine), a déposé auprès de l'autorité consulaire française en Centrafrique une demande de visa de court séjour.

statuer sur la demande déposée le 30 juin 2020 portant sur la réalisation d'une maison individuelle d'habitation avec garage sur les parcelles cadastrées section ZO n° 103 et n° 40, situées lieu-dit Bando

Enfin, il est constant que onze cales de mise à l'eau étaient disponibles dans un rayon de 40 kilomètres, et notamment, pour les plus proches, à Cassis, Bandol ou Sanary-sur-Mer.