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92 998 résultats pour « Beaudry-Pages »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2205510_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Par un mémoire enregistré le 23 septembre 2022, l'EHPAD de La Gorgue, résidence de Beaupré, représentée par Me Guillot, a conclu au rejet de la requête de M. A et à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2520127_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Beaufays La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2410264_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Beaufays La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2408215_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

auprès des autorités consulaires la copie de plusieurs diplômes et certificats dans le domaine de l’esthétique et de la coiffure délivrés par les autorités du Sri-Lanka ainsi qu’un diplôme « ayurvedic beauty

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2500681_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, magistrate désignée ; - les observations de Me Beaud, représentant M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004193_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

C, maître hydrographe de la marine nationale, est affecté au service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) de Brest sur le bâtiment Beautemps Beaupré depuis le 27 août 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2500429_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Beaufays La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2410557_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Beaufays La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2208833_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

, la SARL Imo Cosmétiques, représentée par Me Moisson, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 mai 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a fermé son établissement " Feeling Beauty

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2413574_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Beaufays La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2410254_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Beaufays La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2501317_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

AG2C Finance, mandataire, demande le dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2023 à 2024 à raison d'un bien sis 44, rue Lamendin à Beuvry

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2411660_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Elle expose qu'un poste de professeur de français au lycée Marguerite Yourcenar de Beuvry que fréquente sa fille n'a pas été pourvu. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2305887_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

commission nationale d'autorisation d'exercice et ne pas avoir été auditionné par elle le 12 avril 2023, - les observations du Dr A, chef du service de pneumologie du centre hospitalier de Béthune-Beuvry

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2507036_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Beaufays La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2506757_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Beaufays

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2412984_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Mme A... a sollicité la délivrance d’un visa de long séjour afin de travailler dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée comme maquilleuse beauté au sein de la société « Indian beauty » située à

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507888_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Beaufays, président du tribunal été entendu au cours de l'audience publique du 21 mai 2025. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300504_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

A l'appui de sa requête, Mme A se borne à soutenir qu'elle ne peut pas fournir les pièces qui lui ont été réclamées au motif que la société Health et Beauty System France ne lui a remis aucun document

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519546_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

enregistrée le 9 juillet 2025, les sociétés Aïcha Diallo B, Kady Shop, Helijay, Le Centre de B, Empire Market, Braid Style 24, La Para de Strasbourg, Kenco International, Sophie B, Cox's Supermarket, Beauty

Source officielle

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