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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre, JU
DTA_2306279_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Billandon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2306282_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Billandon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2306285_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Billandon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2306286_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Billandon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2306288_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Billandon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2306289_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Billandon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2306291_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Billandon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2306292_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Billandon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2306296_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Billandon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2306297_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Billandon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2100763_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le rapport de Mme Billandon, vice-présidente, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge social
DTA_2304917_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Elle soutient qu'une offre de logement lui a été faite à Arcachon, alors qu'elle avait demandé à Biganos et de plain-pied ; qu'elle travaille à Biganos et n'a pas le permis de conduire ; que les loyers
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2306294_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Billandon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2008065_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Billandon, présidente, - les conclusions de M. Philipbert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2600251_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Billandon, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle4ème chambre
DTA_2200943_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 20 octobre 2022 et le 23 mars 2023, la commune de Biganos conclut au rejet de la requête.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2305582_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ce bilan est rendu public. ". L'article L. 1511-7 prévoit qu'un décret en Conseil d'Etat précise les modalités d'élaboration et de publicité de ce bilan.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2201267_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
13 juin 2022 et le 21 juin 2022, M. et Mme A B et M. et Mme D E, représentés par Me Ledain, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 avril 2022 par lequel le maire de la commune de Bizanos
Source officielle5ème chambre
DTA_2500655_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2306280_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Billandon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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