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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2207292_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Sogno, - les conclusions de Mme I, - et les observations de Me Fiat pour les requérants, de Me Frigière pour la commune des Allues et de Me Crottet pour la SAS Rising Stone.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200791_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

B, et de Me Frigiere, substituant Me Pyanet, représentant la commune défenderesse. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101660_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Journé, rapporteur public, - et les observations de Me Bernard-Duguet, représentant Mme D, de Me Fiat, représentant Mme E et de Me Frigière, représentant la commune des Allues.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202921_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

A, son directeur général, de Me Frigière, substituant Me Petit, représentant le département de l'Aveyron et de Me Moreau, représentant la commune de Rodez. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104556_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

B, - et les observations de Me Frigière pour la commune de Tassin-la-Demi-Lune. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU 5ème chambre

DTA_2413342_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

B... pour l’association Anticor, et de Me Frigière, substituant Me Petit, représentant la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301986_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

A... et la société « Les promenades de Commétreuil » ; - et les observations de Me Frigière, représentant la communauté urbaine du Grand Reims.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303828_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Eymaron, rapporteure publique, - les observations de Me Moutoussamy, représentant la SCEA Val de Saône, et celles de Me Frigière

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203590_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

A, son directeur général, de Me Frigière, substituant Me Petit, représentant le département de l'Aveyron et de Me Moreau, représentant la commune de Rodez. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203873_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Callot, rapporteur public ; - les observations de Me Frigière représentant la commune de Sainte Blandine et Me Giorsetti représentant la société Milk Architectes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202922_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

A, son directeur général, de Me Frigière, substituant Me Petit, représentant le département de l'Aveyron et de Me Moreau, représentant la commune de Rodez. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2309600_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

confirment les rapports qu'ils versent au débat ; * des désordres ne constituent pas des périls graves ou imminents au sens du code général des collectivités territoriales ; -les observations Me Frigière

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103232_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Holzem, - les conclusions de Mme C, - et les observations de Me Frigier, représentant la commune de Villefontaine.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300942_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Borges Pinto, rapporteur public, - les observations de Me Karpenschif, pour la commune de Péron et celles de Me Frigière, suppléant Me Merotto, pour la société Les Châtelains.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300944_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Borges Pinto, rapporteur public, - les observations de Me Karpenschif, pour la commune de Péron et celles de Me Frigière, suppléant Me Merotto, pour la société Les Châtelains.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302428_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

- les observations de Me Gentilhomme, représentant la société Totem France et la société Orange, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Frigière

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105937_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Naillon, les conclusions de Mme A..., et les observations de Me Surteauville, représentant SCI La Colline, et de Me Frigière, représentant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300943_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Borges Pinto, rapporteur public, - les observations de Me Karpenschif, pour la commune de Péron et celles de Me Frigière, suppléant Me Merotto, pour la société Les Châtelains.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303142_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Habchi, rapporteur public, - et les observations de Me Sardin, représentant Mme C, celles de Me Frigière, substituant Me Pyanet, représentant la Commune de Chaponnay, celles de Me Hortange, substituant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2109123_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Borges-Pinto, rapporteur public, - et les observations de Me Frigière, suppléant Me Petit, pour la commune de Divonne-les-Bains. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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