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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2301268_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A a été vacciné en 1995 contre l'hépatite B par le vaccin Ingerix et en 1998 contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite au moyen du vaccin Infanrix polio.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105449_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
cadre des orientations pluriannuelles prioritaires de DPC, lesquelles sont définies tous les trois ans par arrêté ministériel, et ainsi, pour le cas d'espèce, à contrôler que l'action de DPC en cause s'incrive
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105452_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
cadre des orientations pluriannuelles prioritaires de DPC, lesquelles sont définies tous les trois ans par arrêté ministériel, et ainsi, pour le cas d'espèce, à contrôler que l'action de DPC en cause s'incrive
Source officielle2ème chambre
DTA_2002587_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
commune, qui n'est pas non plus sérieusement contesté, que la requérante était moins regardante sur le respect par son fils des horaires de travail et qu'elle le préservait de l'exécution de tâches ingrates
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405721_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
par un arrêté n° 2024-1329 du 3 mai 2024, régulièrement publié au bulletin d'informations administratives n° 93-2024-05-06 du 6 mai 2024 non produit, le préfet de la Seine-Saint-Denis a donné à Mme Ingrid
Source officielle8ème chambre
DTA_2212309_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
B... a exercé en qualité de sapeur-pompier volontaire au sein du centre de secours d’Ingrandes-sur-Loire de janvier 1999 à juillet 2016, puis au sein du centre de secours de Saint-Florent-le-Vieil à partir
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105451_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
cadre des orientations pluriannuelles prioritaires de DPC, lesquelles sont définies tous les trois ans par arrêté ministériel, et ainsi, pour le cas d'espèce, à contrôler que l'action de DPC en cause s'incrive
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105453_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
cadre des orientations pluriannuelles prioritaires de DPC, lesquelles sont définies tous les trois ans par arrêté ministériel, et ainsi, pour le cas d'espèce, à contrôler que l'action de DPC en cause s'incrive
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105443_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
cadre des orientations pluriannuelles prioritaires de DPC, lesquelles sont définies tous les trois ans par arrêté ministériel, et ainsi, pour le cas d'espèce, à contrôler que l'action de DPC en cause s'incrive
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2306869_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
départementale des finances publiques du Pas-de-Calais ne conteste pas l'existence d'une modification substantielle de l'organisation du service entrainant des conditions d'exercice professionnel ingrates
Source officielleChambre 1
DTA_2101832_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
A soutient qu'il justifie d'une maîtrise particulière dans le domaine de l'électricité et de l'administration des réseaux, il n'établit pas que seules des tâches ingrates lui étaient assignées, ni ne soutient
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2300025_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2023, et un mémoire complémentaire enregistré le 20 février 2023, Mme ingrid E, représentée par Me Ouangari, demande au tribunal :
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001772_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Contrairement à ce que soutient le requérant, il ne ressort pas des éléments versés par les parties que seules des tâches ingrates lui seraient confiées, ses missions ayant été au contraire adaptées à
Source officielle6ème chambre
DTA_2105119_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par ailleurs, si la société Ordisys se prévaut de sa qualité de partenaire du grossiste Ingram, cette circonstance ne lui confère pas la qualité de revendeur agréé Apple.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2007722_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Une deuxième manifestation était prévue avec pour itinéraire place des Fêtes, rue des Fêtes, rue de Belleville, place du Général Ingold, boulevard de la Villette et place de la bataille de Stalingrad.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106108_20240216
16 février 2024
16 février 2024
En outre, si les requérantes soutiennent que la terre du secteur en litige serait " ingrate, () constituée d'une branche calcaire avec une couche de terre arable superficielle extrêmement réduite " qui
Source officielle1ère chambre
DTA_2400129_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
une voie de circulation, puis par une voie ferrée située derrière un haut mur de séparation et la zone située plus au Sud, s'étendant jusqu'à la route départementale RD 612 le long de l'étang côtier d'Ingrill
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2216712_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
A.. a reconnu avoir tenu, lors d'une conférence intitulée " la Palestine, histoire d'une injustice " en 2003, des propos antisémites, accusant notamment le peuple juif " d'être ingrat, qui a besoin d'être
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401256_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
B E, né le 27 septembre 1975, de leur fils commun, C, né le 11 juillet 2007 et du fils de son conjoint, Indrit, né d'une précédente union le 24 avril 1998.
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