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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2300953_20230717
17 juillet 2023
Mme A épouse C, dont la tumeur du cerveau a été traitée par exérèse chirurgicale en 2019 puis par traitements par protonthérapie, souffre d'une " pathologie néoplasique rare ", qu'elle a reçu " une irradiation
2ème Chambre
DTA_2301452_20251105
5 novembre 2025
ostéotendineux présents et symétriques sans signe pyramidal, indiqué une force musculaire normale au testing musculaire, une absence de contracture musculaire, de douleur à la pression des épineuses et d’irradiation
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2602241_20260323
23 mars 2026
l’urgence est constituée dès lors que l’accès à sa propriété en véhicule est désormais impossible et l’accès piéton est dangereux en raison de son handicap qui résulte de douleurs lombaires avec irradiation
2ème chambre
DTA_2203282_20250502
2 mai 2025
ATSEM) au sein de la commune d'Apt, a été victime, le 21 septembre 2018, d'un accident alors qu'elle se baissait pour s'occuper d'un enfant, à l'origine de vives douleurs lombaires associées à une irradiation
1ère Chambre
DTA_2500263_20260303
3 mars 2026
D... durant son service national à Moruroa ne permet pas d’exclure qu’il ait pu pénétrer en zone contrôlée, dans laquelle existait un risque d’irradiation, le CIVEN ne peut être regardé comme établissant
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2304404_20250428
28 avril 2025
En deuxième lieu, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise du 30 juin 2022, que les souffrances physiques endurées par Mme B, qui a souffert de douleurs lombaires avec irradiation
DTA_2302815_20260306
6 mars 2026
8 avril 2014 sur son lieu de travail, ayant chuté d’un escalier entraînant une fracture du bras droit et des douleurs aux rachis lombaire et sacré, rachis cervical, omoplate et épaule droite avec irradiation
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301970_20231109
9 novembre 2023
Ils soutiennent que : - le 13 mai 2022, suite à des douleurs thoraciques avec irradiation au dos, aux jambes, aux mains et aux épaules et à un essoufflement, et sur les recommandations de son médecin
Chambre 1
DTA_2101554_20250124
24 janvier 2025
B a été victime d'une chute alors qu'il se trouvait en service au gymnase Brugière entraînant la survenue immédiate de lombalgies violentes accompagnées d'une irradiation en face postérieure de fesse et
DTA_2003918_20230216
16 février 2023
B a ressenti une vive douleur qui a provoqué une gêne respiratoire " de la partie supérieure de l'hémis thorax droit ", ainsi qu'une " irradiation au membre supérieur droit et à la face postérieure du
DTA_2203106_20230221
21 février 2023
du groupe hospitalier Lariboisière-Fernand Vidal, elle a ressenti le 11 septembre 2019, sur son lieu de travail, en passant la serpillière, des douleurs lombaires basses latéralisées à gauche avec irradiation
DTA_2304403_20250428
B qui a souffert de douleurs lombaires avec irradiation de sciatalgie transitoire, ont été évaluées par l'experte à 2 sur une échelle de 7.
3ème chambre
DTA_2301042_20250704
4 juillet 2025
Par conséquent, à l'exception des personnels dont le poste de travail était à proximité immédiate du site d'essai, il ne pouvait y avoir aucune irradiation externe pouvant entraîner une contamination externe
DTA_2202756_20240318
18 mars 2024
En l'espèce, l'accident du 17 février 2020 survenu à l'occasion d'un transfert de patient a provoqué un blocage douloureux aigu lombaire s'accompagnant d'une irradiation au membre inférieur droit.
DTA_2205817_20230124
24 janvier 2023
de rééducation des Monges, il s'est présenté le 3 février 2019 au service des urgences dudit centre hospitalier en raison de douleurs importantes localisées au niveau de la hanche gauche et d'une irradiation
6ème chambre
DTA_2207801_20250114
14 janvier 2025
En outre, si l'expert indique que le traitement complémentaire post-thyroïdectomie par irradiation à l'iode radioactif démarré en juin 2020 n'aurait pas été " obligatoire " si l'intervention avait eu lieu
ORTA_2508715_20251216
16 décembre 2025
développé des métastases à un stade avancé, pour laquelle elle a fait l’objet de plusieurs chimiothérapies et qui lui occasionne des douleurs importantes, majorées par le froid en raison des nombreuses irradiations
DTA_2200235_20221213
13 décembre 2022
continuité des années antérieures récentes, et que la radioactivité résiduelle imputable aux essais nucléaires est inférieure à 5 µSv (microsieverts) par an, soit moins de 0,5 % de la dose associée à l'irradiation
DTA_2200292_20230207
7 février 2023
6e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2118465_20240404
4 avril 2024
La patiente ayant ressenti des douleurs neuropathiques au niveau du point de ponction de la péridurale avec des irradiations à la fesse et à la cuisse droite, le cathéter a été reposé le même jour à 8h55
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