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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2203712_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
et au 9ème rang pour la maille n° 2893.
Source officielle8ème chambre
DTA_2004131_20240216
16 février 2024
16 février 2024
; 5°) à titre subsidiaire, d'autre part, d'enjoindre à la commune de Béthune de procéder au réexamen de sa demande de paiement direct au vu des éléments communiqués par la société Etablissements Maille
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2302972_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
A n'était pas fonctionnelle, ne correspond pas à l'adresse mail de la société figurant sur le site internet ni à l'adresse mail de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204379_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes de réinitialiser son adresse mail
Source officielle1ère chambre
DTA_2301489_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Elle a notamment pour objet d’assurer l’entretien et la gestion du barrage de l’aqueduc de Maillé (Vendée), situé sur le territoire de la commune éponyme.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2405822_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
La circonstance que la valeur locative du mail puisse être économiquement prise en compte dans le loyer de ces magasins est sans incidence sur cette imposition. 5.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2302971_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
A n'était pas fonctionnelle et ne correspond pas à l'adresse mail de la société figurant sur le site internet ni à l'adresse mail de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002752_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
mailles 826, 909 et 910.
Source officielle11ème chambre
DTA_2204515_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
B A, ressortissant sénégalais, déclare être né le 18 août 1988 à Mayel (Sénégal) et être entré sur le territoire français le 15 novembre 2015.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102023_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
pour la maille 9089, soit une durée de retour d'un an.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2207203_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Article 2 : L'Etat versera une somme de 1 500 euros à la commune de Maule sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2104163_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle soutient que le mail du centre commercial doit être rattaché à la catégorie " MAG 5 " et non à la catégorie " MAG 3 ".
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2215268_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
décision du 19 mai 2022 par laquelle la présidente de l'université Paris Cité a rejeté sa demande d'inscription en master 1 " Justice, procès, procédures : modes alternatifs de règlements des litiges - MARL
Source officielleChambre 1
DTA_2002236_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
côté, soit un total de 8 981 mailles géographiques, le territoire d'une commune pouvant être couvert par plusieurs mailles.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2302112_20240208
8 février 2024
8 février 2024
A un mail en date du 9 juin 2023 lui demandant la production de divers documents nécessaires à l'instruction de sa demande de naturalisation.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2309674_20230811
11 août 2023
11 août 2023
Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Van Maele, première conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2504413_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Par mail du 2 septembre 2025, la collaboratrice du conseil de M. A...
Source officielle3ème chambre
DTA_2100560_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
6448, 0,95 pour la maille 6449, 0,96 pour les mailles 6528 et 6529, et 0,92 pour la maille 6447, ne présente pas une " durée de retour " supérieure ou égale au seuil de 25 ans.
Source officielleChambre 1
DTA_2002261_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
L'indice d'humidité des sols superficiels est établi par mailles géographiques.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2410068_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
sceaux, ministre de la justice a refusé de lui communiquer les documents suivants : 1 - Tous les documents relatifs à la politique judiciaire générale, y compris les documents préparatoires et les mails
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