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1 223 résultats pour « Pierre Briand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1914501_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2105209_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

contradictoire et en présence du cabinet d'architecture Hannouz et Jeannau et de son assureur la MAF, des sociétés Oteis Sudequip, Dumez Côte D'Azur et de son assureur la SA Générale d'Assurances, Briand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500895_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Par un arrêté du 1er avril 2025, le maire de la commune de la Croisille-sur-Briance ne s'est pas opposé à cette déclaration préalable.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100928_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100931_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301072_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Vu : - le rapport de l’expertise ordonnée le 13 septembre 2019, déposé le 12 mai 2021 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2402816_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2500896_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2403851_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

le directeur général de l’agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d’Azur a autorisé le transfert de l’officine de pharmacie exploitée par la Selarl Pharmacie Antiboise du 2 avenue Aristide Briand

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1913837_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Elle soutient que : - les dépenses de travaux réalisées pour le réaménagement de l'ensemble immobilier situé 2 rue Aristide Briand à La Montagne sont déductibles des revenus fonciers en application du

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103100_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

F D, Mme E G et Mme H A, représentés par Me Briand, ont demandé l'annulation de la délibération n° 2020.027 du 23 janvier 2020 du conseil communautaire de la communauté d'agglomération Le Muretain Agglo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503390_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

A a été admis au sein de la structure FADS CHU Aristide Briand le 2 novembre 2023. Cette requête a été communiquée à M. A qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

JU-3ème chambre

DTA_2403377_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe d’habitation mise à sa charge, pour un montant total de 754,38 euros au titre de l’année 2022, pour des immeubles situés 2, 3 boulevard Aristide Briand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2302323_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2503107_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

E R domicilié 24 rue Aristide Briand à Saint Sauveur (60320) ; Parcelle cadastrée section D 452, située lieudit Les Arcs, appartenant à : * M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2011371_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Par la présente requête, la SAS LVMH Fragrance Brands demande au tribunal de prononcer le remboursement d'un montant complémentaire de 146 844 euros.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2117087_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 9 et 15 décembre 2021, M.

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2400564_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires enregistrés le 28 janvier 2024 et les 25 mars 2024, M. E... B... et Mme A...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2004273_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1910158_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle

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