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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2310496_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il résulte de l’instruction, en particulier du rapport d’expertise, qu’Alia a été infectée au cours de son hospitalisation au CHSF à deux reprises avec sepsis à Staphilocoque épidermidis sur cathéters,
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2600690_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
La prise en charge a été marquée par l’apparition d’un sepsis sévère du membre inférieur droit, à la suite de la pose d’un cathéter lors de l’intervention chirurgicale de cure de l’atrésie.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302120_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
B A, né le 27 mai 1951, a été pris en charge le 26 mai 2015 par le service des urgences du centre hospitalier public du Cotentin suite à un sepsis évoluant depuis six jours. Après son admission, M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2500053_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
A la suite de cette opération, il a présenté une infection et a dû être opéré de nouveau pour traiter le sepsis les 8 et 10 février 2021 avec changement de matériel de prothèse ; les suites opératoires
Source officielle5ème chambre
DTA_2207344_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Par conséquent, dès lors qu'il n'est pas établi que le sepsis dont a souffert Mme B aurait une autre origine que sa prise en charge hospitalière, il s'ensuit qu'elle doit être regardée comme ayant été
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301893_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
A D, domicilié 4 rue Henri Dunan 38 180 Seyssins, est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux, entendre les parties, prendre connaissance de tous documents utiles et
Source officielle6ème chambre
DTA_2301942_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
C... cinq mois seulement après le sepsis appendiculaire et l’appendicectomie qu’il avait subie, alors que les règles de l’art imposent un délai minimal de douze mois ; - cette faute a occasionné une
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2204055_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
A a subi un sepsis sur prothèse, et que par ailleurs, il a contracté la covid-19 lors de son hospitalisation ; - la mesure d'expertise sollicitée s'avère utile pour déterminer les conditions de sa prise
Source officielle6ème chambre
DTA_2109306_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Ses deux frères, Mouhoub et Sedik F, sont chacun titulaires d'un certificat de résidence algérien de dix ans. Leurs épouses sont respectivement titulaire d'un certificat de résidence et française.
Source officielle8ème chambre
DTA_2117120_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Devant l'évolution favorable du sepsis le 7 octobre 2013, elle a été transférée en service de neurologie, avant de retourner à son domicile le 25 octobre 2013.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2502014_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
séjour gériatrique à la clinique du Grand Pré ; son état de santé se dégradant il a été demandé son transfert en service de réanimation, refusé par le CHU ; elle est décédée le 7 octobre 2024 d'un sepsis
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302856_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
gauche posée en 2011, elle a présenté une douleur avec cicatrice chaude et inflammatoire au niveau du siège du matériel ; - elle a été hospitalisée en chirurgie orthopédique pour surveillance d'un sepsis
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301573_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
En effet, l’expert relève que cette infection nosocomiale ayant nécessité une prise en charge médico-chirurgicale lourde compte tenu notamment de la récidive du sepsis ayant contribué à la dégradation
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2301934_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
cette intervention sa jambe gauche demeure enflée et douloureuse ; - le 19 octobre 2018, une pose de prothèse sur le genou droit a été réalisée, intervention à la suite de laquelle elle a présenté un sepsis
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2200595_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Le 19 mars 2018, suite à l'apparition de symptômes laissant suspecter un sepsis, M. A a de nouveau été opéré et les prélèvements bactériologiques ont révélé la présence d'un staphylocoque aureus.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202607_20250227
27 février 2025
27 février 2025
l'épanchement, il a de nouveau consulté en septembre 2010 au centre hospitalier régional universitaire de Tours où a été pratiquée une ponction articulaire ayant conduit à éliminer l'hypothèse d'un sepsis
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2405576_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Le 16 novembre 2023, Mme B a bénéficié d'une consultation avec un chirurgien orthopédiste au centre hospitalier de Périgueux, qui a constaté une cicatrice désunie dans la partie basse et un sepsis extra
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305232_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
A occupe des fonctions de " coordinateur actions culturelles " au sein de la commune de Rodez, assigne à ce dernier les objectifs suivants : " Conduire projet sensib[ilisation] école - crèche - EPHAD ;
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300125_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
a participé à des activités bénévoles et qu'il bénéficie d'une promesse d'embauche, datée du 27 mai 2022, pour un contrat à durée indéterminée à temps complet en qualité d'aide peintre pour la SAS Seyssins
Source officielle8ème chambre
DTA_2102225_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
des urgences du GHI Le Raincy-Montfermeil a, le 4 février 2010, été renvoyé à son domicile, sans qu'il ne soit procédé à de plus amples investigations et contrôles, alors qu'une infection grave (" sepsis
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