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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203884_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
B A demande au tribunal d'annuler la décision du président de l'université Paul Valéry prise en 2010 prononçant son ajournement pour le master 2 " études en cinéma théâtre, musique ", ensemble la décision
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2302797_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
A C B demande le réexamen de sa candidature à l'inscription à l'université Paul Valéry en qualité d'étudiant étranger. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2420263_20240805
5 août 2024
5 août 2024
application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la décision en date du 19 juillet 2024 de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie-Valéry
Source officielle3ème chambre
DTA_2203512_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Elle fait valoir que les moyens soulevés par Mme C ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2404137_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
B... demande au tribunal d’annuler la décision de la présidente de l’université Paul Valéry refusant son passage en 2ème année de licence histoire de l’art et archéologie.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303288_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
B demande le réexamen de sa candidature à l'inscription à l'université Paul Valéry en qualité d'étudiant étranger. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2104293_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mai 2022, l'université de Montpellier 3 Paul Valéry conclut au rejet de la requête : Elle fait valoir que les moyens soulevés par Mme A B sont infondés.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404568_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 août 2024, l'Université Paul-Valery Montpellier III, représenté par sa présidente, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404582_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 août 2024, l'Université Paul-Valery Montpellier III, représenté par sa présidente, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404306_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 août 2024, l'Université Paul-Valery Montpellier III, représenté par sa présidente, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206522_20230215
15 février 2023
15 février 2023
C B A demande au tribunal d'annuler une décision de l'université Paul Valéry portant refus d'inscription. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303703_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
B A conteste une décision de l'université Paul Valéry portant refus de délivrance d'un diplôme universitaire " tremplin pour le Japon ". Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304095_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A B demande au tribunal d'annuler une décision de l'université Paul Valéry portant refus d'admission en qualité d'étudiant étranger. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304270_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2023, Mme A B conteste une décision de l'université Paul Valéry du 20 juin 2023 portant refus d'admission en licence " arts, lettres
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206168_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
B A demande au tribunal d'annuler une décision de l'université Paul Valéry du 12 juillet 2022 portant refus de formation en distanciel du diplôme universitaire " tremplin pour le Japon " sinon de lui rembourser
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306696_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2023, Mme A B conteste une décision de l'université Paul Valéry du 3 juillet 2023 portant refus d'enseignement à distance pour suivre
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203807_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Par une requête enregistrée le 20 juillet 2022, Mme A B transmet au tribunal un recours gracieux contre la décision refusant son admission en master 1 prise par la présidente de l'université Paul Valéry-Montpellier
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2402881_20240601
1 juin 2024
1 juin 2024
mineur, I E, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : - d'enjoindre à Mme D C, proviseure du lycée Paul Valéry
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2403842_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 6 juin 2024, la juge des référés a ordonné une expertise à la demande de l'établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie Valéry Giscard
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2505197_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B... demande au tribunal d’annuler la décision du 14 juillet 2025 de l’université Paul Valéry de Montpellier qui lui refuse l’admission en 2e année de licence arts plastiques.
Source officiellePage 4 sur 19