A... un permis de construire une maison individuelle de 168 mètres carrés sur la parcelle 158 située dans le vallon de la Jarjatte. M.

Il ressort des pièces du dossier que le projet en litige prévoit la destruction d'une maison individuelle et la construction d'une nouvelle maison individuelle, il ressort des pièces du dossier que la

C... un permis de construire pour la surélévation et l’extension d’une maison individuelle située 11 rue Jacques II.

totale de la qualification des faits ayant conduit à certains constats, lors d’un contrôle inopiné, que si le manquement constaté lors de ce contrôle du mois de septembre 2024 n’est pas contesté, il est

Pour justifier de sa qualité lui donnant intérêt à agir contre l'arrêté qu'elle conteste, Mme B se prévaut de sa qualité de voisine immédiate du projet qu'il autorise, et souligne que sa construction impliquerait

Le projet contesté porte sur la transformation d'une maison individuelle en un collectif de trois logements et sur la démolition des deux annexes accolées à la maison principale.

la maire de la commune de Bangor a délivré à la SCI Kervi un permis de construire pour la construction d'une maison individuelle au lieu-dit Kervilahouen ; 3°) de mettre à la charge de la commune de

L. 261-15 du code de la construction et de l'habitation / Le présent article n'est pas applicable aux décisions contestées par le pétitionnaire ".

Les constructions à usage d’habitation, sous forme individuelle : - 2 places par logement dont une au moins fermée / - 2 places dans le cadre d’un contrat d’amodiation / De plus pour toute construction

individuelle ou ses annexes ; b) Sous le numéro Cerfa 13409 lorsque la demande porte sur une construction autre qu'une maison individuelle ou ses annexes. / () ". 10.

de treize maisons individuelles et deux immeubles collectifs sur le terrain situé au lieu-dit " Le Village " sur le territoire de la commune, ensemble la décision rejetant son recours gracieux ; 2°)

Une demande de permis de construire en vue de l’édification d’une maison individuelle a été déposée par M. B... le 21 février 2023.

C une décision de non-opposition à déclaration préalable portant sur l'extension d'une maison individuelle et création d'une véranda sur un terrain situé 7 rue Robert Borios, ainsi que la décision rejetant

Par un arrêté du 9 novembre 2020, le maire de Bry-sur-Marne a délivré à Mme F un permis de construire une maison individuelle sur les parcelles cadastrées section H n°s 124 et 125 à Bry-sur-Marne, situées

Par un arrêté du 9 novembre 2020, le maire de Bry-sur-Marne a délivré à Mme F un permis de construire une maison individuelle sur les parcelles cadastrées section H n°s 124 et 125 à Bry-sur-Marne, situées

E C a déposé en mairie de Vitry-sur-Seine, le 29 juillet 2022, une déclaration préalable de travaux portant sur la transformation d'une maison individuelle sise 37 rue Broussais pour la création de quatorze

B... a déposé, le 14 novembre 2017, une demande de permis de construire en vue de la construction de deux maisons individuelles sur la parcelle cadastrée section B n°734 située 17 rue des Chênes à Boisemont

B D et Mme A D un permis de construire modificatif pour la construction d'une maison individuelle sur un terrain sis 8 impasse Hyacinthe Lorette à Saint-Malo; 2°) de mettre à la charge de la commune

modifie pas de manière significative les caractéristiques de ce bâti, constitué également de maisons individuelles.

à peine d'irrecevabilité, être accompagnées du titre de propriété, de la promesse de vente, du bail, du contrat préliminaire mentionné à l'article L. 261-15 du code de la construction et de l'habitation