Vu les autres pièces du dossier.

D... lors de son arrêt de travail qualifié de complaisant ; il a été écarté des postes de guetteur de nuit en raison de cet accident ; il lui a ensuite été reproché ses arrêts de travail ultérieurs ; Mme

C a sollicité auprès de son employeur, par une lettre du 13 décembre 2021 qui se référait à un accident survenu le 21 août 2020, la requalification de son congé de longue maladie en un CITIS, il ne justifie

A l'appui d'arrêts de travail à compter du 14 février 2022, indiquant l'existence d'une " rechute " de sa maladie professionnelle, elle a présenté à son employeur, qui l'a transmise au CHI de Haute-Comté

Mme E, recrutée en qualité d'agent contractuel par la commune de Montreuil en 2013, puis nommée stagiaire en 2017, a été, suite à un accident survenu le 15 novembre 2018, placée en arrêt maladie pour

Elle soutient que : - la décision attaquée est entachée d'une erreur d'appréciation, dès lors que l'accident de trajet est survenu entre son domicile et son travail, dans les temps impartis, et que la

prescrits à compter du 2 septembre 2024 au titre de l'accident de service survenu le 27 juillet 2023 dans un délai de quinze jours ; 3°) de mettre à la charge de l'AP-HM la somme de 1 500 euros au titre

, reconnu imputable au service, à la suite d'une altercation avec son supérieur hiérarchique, survenu le 7 septembre 2022 sur son lieu de travail au sein du centre hospitalier Sud Gironde Langon.

A la suite d'un accident du travail survenu en 2009, suivi de plusieurs rechutes, elle a fait l'objet d'un suivi par le médecin du travail.

Il soutient que : - victime d'une rechute d'un accident du travail le 18 avril 2013, il a été placé à tort en congé de maladie ordinaire, puis en disponibilité d'office à partir du 30 mai 2014, avant

Mme B... demande l’indemnisation de préjudices causés à la fois par l’accident de service initial du 5 septembre 2015 et à la fois par la rechute de cet accident en date du 17 mars 2016.

Elle a demandé à son employeur de reconnaître l'imputabilité au service de cet accident.

En raison de cette maladie, il a été reclassé à compter du 15 septembre 2004 sur un autre emploi. À la suite d'une rechute de sa maladie professionnelle survenue le 3 mars 2015, M.

part, de lui obtenir un rendez-vous auprès de la médecine du travail et, enfin de lui communiquer le CERFA 11383/02 reconnaissant son accident de service ; 4°) d’enjoindre à la commune de Pontoise

son lieu de travail par un médecin interne, elle est fondée à réclamer en réparation des préjudices subis, la somme de 10 000 euros au titre des fautes commises par le CHU de Nîmes dans le cadre du recrutement

Vu les autres pièces du dossier.

l'assurance maladie et non en accident de travail et d'autre part, que son coude droit est consolidé et les arrêts à partir du 10 août 2020 semblent injustifiés au regard de l'activité professionnelle

après son accident de travail a été insuffisant et a conduit à sa rechute le 30 juin 2015 alors que la médecine du travail préconisait une reprise sur un poste aménagé ; elle n'a pas bénéficié de conditions

maladie, l'administration dispose d'un délai : 1° En cas d'accident, d'un mois à compter de la date à laquelle elle reçoit la déclaration d'accident et le certificat médical ; 2° En cas de maladie, de

Il soutient que : - la décision attaquée est insuffisamment motivée en fait et en droit ; - son arrêt de travail est en relation directe avec l'accident de service survenu le 26 juin 2002 et il ne