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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2302794_20231107
7 novembre 2023
de la santé Albanais qui indique " Nous ne disposons pas des médicaments recommandés par le docteur C " et une prescription médicale du service des maladies infectieuses et tropicales de l'Hôpital Edouard
ELOIGNEMENT
DTA_2208537_20221123
23 novembre 2022
fait état, dans ses écritures, souffrir d'une maladie chronique, les documents qu'il a produits en début d'audience permettent seulement d'établir qu'il s'est présenté le 5 octobre 2022 à l'hôpital Édouard
1ère chambre
DTA_2204119_20250513
13 mai 2025
ailleurs, à la date de la décision attaquée, le contrôle judiciaire empêchait la requérante de se rendre dans son bureau à la direction départementale des finances publiques d'Indre-et-Loire au 40 rue Edouard
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2202796_20221103
3 novembre 2022
G F exerçant à Nice (06000) au 23, rue Edouard Beri.
3ème chambre
DTA_2200484_20231102
2 novembre 2023
L'intéressée assurait également, au moins depuis décembre 2019, la responsabilité de la filière médico-sociale et des affaires médicales, incluant la direction par intérim de l'institut médico-éducatif Edouard
DTA_2110072_20221017
17 octobre 2022
Jean-Paul et Etienne Auguste, aux droits desquels se trouve la société Les Fils de Mme Geraud, l'exploitation de deux marchés publics d'approvisionnement communaux dénommés "Edouard Vaillant" et " Jean
5e Section - 4e Chambre
DTA_2102724_20250307
7 mars 2025
qualité d'accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH), dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée qui a été renouvelé jusqu'au 31 août 2022 et a été affecté au sein du collège Edouard-Pailleron
7ème chambre
DTA_2205251_20220916
16 septembre 2022
attente de greffe à compter du 20 juillet 2018 et qu'il a bénéficié, le 7 avril 2019, d'une transplantation rénale au sein du service de transplantation, néphrologie et immunologie clinique de l'hôpital Édouard
7ème Chambre
DTA_2313790_20251117
17 novembre 2025
construire à l’établissement public de santé Ville-Evrard pour la construction d’une unité de soins psychiatriques pour enfants et adolescents sur le terrain sis 198/200 boulevard de la Boissière et 191 rue Edouard
4ème Chambre (JU)
DTA_2406419_20241106
6 novembre 2024
poursuivi sa scolarité en France ainsi qu'en attestent les certificats de scolarité au sein de l'école élémentaire Grésillons B de Gennevilliers du 3 septembre 1996 au 1er juillet 2002, puis au collège Edouard
DTA_2100888_20221006
6 octobre 2022
par le virus Covid-19 de leur domicile vers les établissements de santé habilités, à la désinfection des matériels et véhicules à la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) de l'hôpital Édouard
Reconduite à la frontière
DTA_2303296_20230517
17 mai 2023
E produit à l'instance deux certificats médicaux des 8 décembre 2022 et 11 janvier 2023 établis respectivement par un médecin-psychiatre du centre hospitalier Edouard Toulouse et un médecin neurologue
6ème Chambre
DTA_2203749_20220916
Si le requérant, à son arrivée en France, a été pris en charge au centre hospitalier Edouard Toulouse, ainsi qu'en atteste un médecin psychiatre le 31 mars 2022 indiquant que le requérant souffre d'une
DTA_2105572_20221216
16 décembre 2022
A a été victime d'un malaise dans le temps et le lieu du service le 13 août 2018, sans témoins, puis qu'il a été hospitalisé pour une très courte durée au sein de l'hôpital Édouard Herriot de Lyon.
DTA_2102114_20250307
cadre d'un contrat de travail à durée déterminée qui a été renouvelé puis a été suivi, à compter du 1er septembre 2020, d'un contrat à durée indéterminée et a été et a été affecté au sein du collège Edouard-Pailleron
DTA_2102117_20250307
handicap (AESH), dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée conclu au titre de la période du 6 janvier 2020 au 5 janvier 2023 et renouvelable une fois et a été affecté au sein du collège Edouard-Pailleron
DTA_2102322_20250307
qualité d'accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH), dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée qui a été renouvelé jusqu'au 31 août 2022 et a été affectée au sein du collège Edouard-Pailleron
5ème Chambre
DTA_2504679_20251031
31 octobre 2025
des Bouches-du-Rhône a édicté un arrêté portant obligation de quitter le territoire le 22 mars 2019, le requérant, en 2018 et 2019, a été scolarisé en classe de 4ème UP2A puis de 3ème UP2A au collège Edgard
DTA_2305053_20240205
5 février 2024
Toutefois, d'une part, en se bornant à produire des ordonnances médicales, un extrait de son journal de patient établi par le centre hospitalier Edouard Toulouse le 4 juin 2021, des comptes rendus d'analyse
DTA_2203820_20220822
22 août 2022
de l'autopont du Centre administratif départemental des Alpes-Maritimes, le carrefour du boulevard du Mercantour avec le chemin des arboras, accès de la voie Mathis (notamment sortie Grinda), avenue Edouard
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