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842 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2302794_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

de la santé Albanais qui indique " Nous ne disposons pas des médicaments recommandés par le docteur C " et une prescription médicale du service des maladies infectieuses et tropicales de l'Hôpital Edouard

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2208537_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

fait état, dans ses écritures, souffrir d'une maladie chronique, les documents qu'il a produits en début d'audience permettent seulement d'établir qu'il s'est présenté le 5 octobre 2022 à l'hôpital Édouard

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204119_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

ailleurs, à la date de la décision attaquée, le contrôle judiciaire empêchait la requérante de se rendre dans son bureau à la direction départementale des finances publiques d'Indre-et-Loire au 40 rue Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202796_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

G F exerçant à Nice (06000) au 23, rue Edouard Beri.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200484_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

L'intéressée assurait également, au moins depuis décembre 2019, la responsabilité de la filière médico-sociale et des affaires médicales, incluant la direction par intérim de l'institut médico-éducatif Edouard

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110072_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Jean-Paul et Etienne Auguste, aux droits desquels se trouve la société Les Fils de Mme Geraud, l'exploitation de deux marchés publics d'approvisionnement communaux dénommés "Edouard Vaillant" et " Jean

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2102724_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

qualité d'accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH), dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée qui a été renouvelé jusqu'au 31 août 2022 et a été affecté au sein du collège Edouard-Pailleron

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205251_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

attente de greffe à compter du 20 juillet 2018 et qu'il a bénéficié, le 7 avril 2019, d'une transplantation rénale au sein du service de transplantation, néphrologie et immunologie clinique de l'hôpital Édouard

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2313790_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

construire à l’établissement public de santé Ville-Evrard pour la construction d’une unité de soins psychiatriques pour enfants et adolescents sur le terrain sis 198/200 boulevard de la Boissière et 191 rue Edouard

Source officielle
TA

4ème Chambre (JU)

DTA_2406419_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

poursuivi sa scolarité en France ainsi qu'en attestent les certificats de scolarité au sein de l'école élémentaire Grésillons B de Gennevilliers du 3 septembre 1996 au 1er juillet 2002, puis au collège Edouard

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100888_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

par le virus Covid-19 de leur domicile vers les établissements de santé habilités, à la désinfection des matériels et véhicules à la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) de l'hôpital Édouard

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303296_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

E produit à l'instance deux certificats médicaux des 8 décembre 2022 et 11 janvier 2023 établis respectivement par un médecin-psychiatre du centre hospitalier Edouard Toulouse et un médecin neurologue

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203749_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Si le requérant, à son arrivée en France, a été pris en charge au centre hospitalier Edouard Toulouse, ainsi qu'en atteste un médecin psychiatre le 31 mars 2022 indiquant que le requérant souffre d'une

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105572_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

A a été victime d'un malaise dans le temps et le lieu du service le 13 août 2018, sans témoins, puis qu'il a été hospitalisé pour une très courte durée au sein de l'hôpital Édouard Herriot de Lyon.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2102114_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

cadre d'un contrat de travail à durée déterminée qui a été renouvelé puis a été suivi, à compter du 1er septembre 2020, d'un contrat à durée indéterminée et a été et a été affecté au sein du collège Edouard-Pailleron

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2102117_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

handicap (AESH), dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée conclu au titre de la période du 6 janvier 2020 au 5 janvier 2023 et renouvelable une fois et a été affecté au sein du collège Edouard-Pailleron

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2102322_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

qualité d'accompagnant des élèves en situation de handicap (AESH), dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée qui a été renouvelé jusqu'au 31 août 2022 et a été affectée au sein du collège Edouard-Pailleron

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2504679_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

des Bouches-du-Rhône a édicté un arrêté portant obligation de quitter le territoire le 22 mars 2019, le requérant, en 2018 et 2019, a été scolarisé en classe de 4ème UP2A puis de 3ème UP2A au collège Edgard

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305053_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Toutefois, d'une part, en se bornant à produire des ordonnances médicales, un extrait de son journal de patient établi par le centre hospitalier Edouard Toulouse le 4 juin 2021, des comptes rendus d'analyse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203820_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

de l'autopont du Centre administratif départemental des Alpes-Maritimes, le carrefour du boulevard du Mercantour avec le chemin des arboras, accès de la voie Mathis (notamment sortie Grinda), avenue Edouard

Source officielle

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