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9 092 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2101868_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Aux termes du rapport d'expertise psychiatrique du docteur C, Mme B présente une symptomatologie dépressive ainsi qu'une symptomatologie de névrose traumatique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2510453_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

S'il résulte de l'examen psychiatrique établi le 2 décembre 2020 " qu'on ne retrouve pas de déviance sexuelle de type pédophilie dans sa sexualité " il résulte toutefois du rapport d'expertise psychiatrique

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2111142_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Il ressort des pièces produites par le requérant que celui-ci souffre d'un trouble psychique persistant nécessitant des soins psychiatriques dans la durée.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200402_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

- la commission d'aptitude n'a pas effectué l'analyse qui était attendue d'elle et s'est comporté en simple chambre d'enregistrement ; - le taux d'invalidité proposé le 2 décembre 2021 par le psychiatre

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2110077_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

E G, représenté par Me Komly-Nallier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 mars 2021 par laquelle le groupe hospitalier universitaire Paris psychiatrie et neurosciences (GHU) l'a révoqué

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE H SIQUIER

DTA_1902116_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

-Un registre est tenu dans chaque établissement de santé autorisé en psychiatrie et désigné par le directeur général de l'agence régionale de santé pour assurer des soins psychiatriques sans consentement

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE H SIQUIER

DTA_2000193_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

-Un registre est tenu dans chaque établissement de santé autorisé en psychiatrie et désigné par le directeur général de l'agence régionale de santé pour assurer des soins psychiatriques sans consentement

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2409509_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A... pour justifier que le suivi psychiatrique régulier nécessité par son état de santé en complément du traitement médicamenteux n’est pas effectif dans son pays d’origine, quand bien même elles font

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1909999_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

La CCI a confié une mission d'expertise au docteur J H, psychiatre, et au docteur K E, neurochirurgien, qui ont remis leur rapport le 1er mars 2018.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202148_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Elle produit également plusieurs expertises qui ont été mandatées par les différentes commissions de réforme, notamment un rapport d'expertise d'un médecin psychiatre du 10 octobre 2020 précisant que la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2302688_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

entrainé sa condamnation sont anciens ; il a pris conscience et reconnu la gravité des faits pour lesquels il a été condamné et il ne présente pas d'" imprégnation idéologique ", ce que confirme le psychiatre

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1802924_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

A allègue avoir été la cible d'une tentative de réformation pour raisons psychiatriques. Il fait état d'une première tentative en octobre 2016.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1805044_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

A allègue avoir été la cible d'une tentative de réformation pour raisons psychiatriques. Il fait état d'une première tentative en octobre 2016.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1807772_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

A allègue avoir été la cible d'une tentative de réformation pour raisons psychiatriques. Il fait état d'une première tentative en octobre 2016.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2509522_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

eaux espagnoles, au cours duquel de nombreux migrants sont décédés, de troubles mentaux ayant nécessité sa prise en charge médicale depuis novembre 2023 ainsi que son hospitalisation en service psychiatrique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2513404_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Il ressort des pièces du dossier, et notamment des attestations de la médecin psychiatre suivant M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2501517_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

C..., infirmier titulaire affecté depuis le 28 avril 2020 au service d’hospitalisation complète psychiatrique de l’hôpital la Conception relevant de l’AP-HM, a fait l’objet d’une procédure disciplinaire

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303276_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Si le compte-rendu de l'examen psychiatrique d'admission en hôpital psychiatrique le 13 janvier 2020 fait état d'un antécédent de dépression remontant à l'année 2012, survenu dans un contexte de problèmes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307564_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Une expertise psychiatrique, par le docteur H du 24 janvier 2022, a conclu que les nouvelles lésions décrites sur le certificat médical du 5 novembre 2021 n'étaient pas en lien direct, certain et exclusif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2504950_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

avril 2013, elle a porté secours à un médecin qui venait de mettre fin à ses jours dans le service en se tranchant les jugulaires au scalpel ; - dès le lendemain, elle a été victime de symptômes psychiatriques

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Dépôts des comptes

Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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