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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2004395_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Une analyse ayant conduit à diagnostiquer que le kyste était une tumeur de la granulosa, une nouvelle intervention a été réalisée le 6 octobre 2015, au cours de laquelle Mme C a subi une hystérectomie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2400392_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Les résultats du diagnostic sont communiqués au représentant de l'Etat dans le département ainsi qu'au directeur général de l'agence régionale de santé lorsque le diagnostic a été réalisé par le directeur

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2301497_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

concernant la pathologie de sa fille n'est pas encore posé, de réserver son diagnostic aux vues des résultats de ces investigations ; - en cas de retour en Serbie, sa fille n'aura pas accès au suivi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2204168_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Dans ces conditions, en raison des séquelles présentées, des douleurs au niveau du poignet gauche à la suite de ce qu'il estime constituer une absence de diagnostic et de prise en charge de sa luxation

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101384_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

A 5h46, après l'expulsion de la tête, une dystocie des épaules a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1906089_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

et soigné dans cet établissement ; décrire l'état pathologique du requérant ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués ; donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2114845_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

hospitalisation au CHU de Nantes le 6 août 2019 où une ostéosynthèse T2-T6 a été réalisée ; -à la suite de l'apparition d'une fièvre le 21 août 2019, une infection par staphylocoque doré a été diagnostiquée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100842_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Après sa chute, il a été transporté par le SAMU au centre hospitalier de Guéret où ont été diagnostiquées plusieurs fractures, dont une fracture du poignet gauche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2403747_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Une fracture et un déplacement du plateau tibial sont diagnostiqués et opérés par le docteur C D ; - l'évolution est marquée par l'apparition d'une nécrose et la formation d'un orifice au niveau du genou

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2109232_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Armand, rapporteur public, - et les observations de Me Tabi, représentant la SARL Diagnostics budgets et expertises, et de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100221_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Ils soutiennent que : - le centre hospitalier d'Argentan a commis une faute dans le diagnostic et la prise en charge de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305469_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Il ressort également de ces pièces que le groupe est composé de l’activité « life science group » (LSG) et de l’activité « clinical diagnostics group » (CDG), autrement appelée « diagnostic in vitro ».

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305470_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Il ressort également de ces pièces que le groupe est composé de l’activité « life science group » (LSG) et de l’activité « clinical diagnostics group » (CDG), autrement appelée « diagnostic in vitro ».

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305471_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Il ressort également de ces pièces que le groupe est composé de l’activité « life science group » (LSG) et de l’activité « clinical diagnostics group » (CDG), autrement appelée « diagnostic in vitro ».

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305472_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Il ressort également de ces pièces que le groupe est composé de l’activité « life science group » (LSG) et de l’activité « clinical diagnostics group » (CDG), autrement appelée « diagnostic in vitro ».

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305473_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Il ressort également de ces pièces que le groupe est composé de l’activité « life science group » (LSG) et de l’activité « clinical diagnostics group » (CDG), autrement appelée « diagnostic in vitro ».

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305475_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Il ressort également de ces pièces que le groupe est composé de l’activité « life science group » (LSG) et de l’activité « clinical diagnostics group » (CDG), autrement appelée « diagnostic in vitro ».

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305476_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Il ressort également de ces pièces que le groupe est composé de l’activité « life science group » (LSG) et de l’activité « clinical diagnostics group » (CDG), autrement appelée « diagnostic in vitro ».

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305477_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Il ressort également de ces pièces que le groupe est composé de l’activité « life science group » (LSG) et de l’activité « clinical diagnostics group » (CDG), autrement appelée « diagnostic in vitro ».

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305478_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Il ressort également de ces pièces que le groupe est composé de l’activité « life science group » (LSG) et de l’activité « clinical diagnostics group » (CDG), autrement appelée « diagnostic in vitro ».

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

MB DIAGNOSTICS

SIREN 952419265Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant en qualtié de liquidateur la Selarlu SPAGNOLO Stephan Pris en la Personne de Maître SPAGNOLO Stéphane 285 rue Gilles Roberval Parc Kennedy Bâtiment C1-Cs 52030 30915 Nîmes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de

18/09/2026

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Ventes et cessions

ADC DIAG'IMMO, ADC DIAGNOSTICS IMMOBILIERS

SIREN 106652258Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 28/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SAINT-ETIENNE le 28/08/2026, Dossier 202600033471. Référence : 4204P01 2026A02708. Adresse de l'ancien propriétaire : 1234 Route De Sury LE CHARMAT 42210 L'HOPITAL-LE-GRAND. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue De Grammont 42100 SAINT-ETIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/09/2026

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Dépôts des comptes

CM DIAGNOSTIC 02

SIREN 921098786Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

18/09/2026

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Dépôts des comptes

AM - SL CABINET DIAGNOSTIC IMMOBILIER

SIREN 977693308Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

18/09/2026

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Dépôts des comptes

DIAGNOSTIC IMMO COMTOIS

SIREN 497806448Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

17/09/2026

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