() Les aires de stationnement en surface doivent être plantées à raison d'un arbre de haute tige pour 2 places de stationnement minimum.".

de l'existant permettent d'apprécier l'état initial du terrain et de ses abords, alors que le plan de masse indique la présence de la haie et des plantations existantes qui sont conservées.

Compte tenu de la répartition des appartements précisés par chaque plan de niveau, le projet devait comporter dix-neuf places et non dix-huit comme autorisé par l'arrêté attaqué.

La société Matis, exploitant un établissement de plage sous l'enseigne " La Paillotte Bambou ", a sollicité la délivrance d'un permis de construire précaire pour la réalisation d'un restaurant de plage

La société Lucas, exploitant un établissement de plage sous l'enseigne " La Voile Bleue ", a sollicité la délivrance d'un permis de construire précaire pour la réalisation d'un restaurant de plage, et

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu (

Enfin les plans de masse de l'existant et du projet démontrent l'absence d'impact du projet sur les plantations existantes et l'absence de modification du traitement des espaces libres. 7.

Il ressort du plan du sous-sol que l'espace de circulation entre les places de parking est d'une largeur d'environ cinq mètres et n'est, par suite, pas établi que la place de stationnement, désignée par

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ". 8.

, conformément à l'article R. 921-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, il n'a pas respecté ce nouveau délai lors de son placement à la maison d'arrêt de Dijon et que, dès

représentée par Me Mazars, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er septembre 2021 par laquelle le maire de Fajoles s'est opposé aux travaux déclarés en vue de l'implantation au lieu-dit " La Plaine

Il ressort clairement du plan de situation ou du plan d’hypothèse d’implantation des bâtiments que le projet de lotissement n’a vocation à s’implanter que sur la partie du terrain classé en zone 1 AUH.

Il appartient aux auteurs d'un plan local d'urbanisme de déterminer le parti d'aménagement à retenir pour le territoire concerné par le plan, en tenant G de la situation existante et des perspectives d'avenir

En l'espèce, le plan de masse ne fait pas apparaître les plantations maintenues, supprimées ou créées.

En deuxième lieu, aux termes de l'article 7 UB du règlement du plan local d'urbanisme de Geudertheim : " 1.

Aménagement des abords et plantations ", au paragraphe " Aménagement paysager et plantations " du présent règlement. " Selon les dispositions du 4. de l'article 2.4.4. de ce règlement : " Aménagement paysager

De plus, la notice décrit l'emplacement des 14 places de stationnement prévues, dont la localisation apparaît également sur le plan de masse joint au dossier de demande.

du plan local d'urbanisme Evreux Porte de Normandie et de l'article 12.2 " Obligations de végétalisation ", du règlement du plan local d'urbanisme Evreux Porte de Normandie " (..) / En UAa et Uap, les

local d'urbanisme de Tuffalun, en tant que ce plan classe en zone agricole les parcelles cadastrées section ZH nos 34, 35 et 36 à Noyant-la-Plaine, ensemble cette délibération ; 2°) de mettre à la

local d'urbanisme de Tuffalun, en tant que ce plan classe en zone agricole la parcelle cadastrée section ZI n° 18 à Noyant-la-Plaine, ensemble cette délibération ; 2°) de mettre à la charge de la commune