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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2207136_20230628
28 juin 2023
D'autre part, s'il se prévaut de ce qu'il est atteint d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'un diabète de type II et d'une paresthésie de la main gauche et des membres inférieurs
1ère chambre
DTA_2103725_20221213
13 décembre 2022
En l'espèce, il n'est pas certain que Mme B, qui était âgée de quatre-vingt-quatre ans, souffrait d'obésité et de cardiopathie hypertensive et avait subi un AVC ischémique et deux embolies pulmonaires,
CHAMBRE 2
DTA_2400026_20251114
14 novembre 2025
A..., qui a levé le secret médical le concernant, souffre de cardiopathie ischémique, d’une bronchopneumopathie chronique, d’hypertension artérielle, d’hypercholestérolémie, d’arthrose et d’un syndrome
2ème Chambre
DTA_2308965_20240110
10 janvier 2024
de tuberculose pulmonaire, des blessures liées à des sévices corporels subis en détention en ex-URSS, un diabète de type 2 décompensé, compliqué d'une hypertension artérielle et une cardiopathie ischémique
Reconduite à la frontière
DTA_2401116_20240405
5 avril 2024
Tout changement de prise en charge peut être l'occasion d'une décompensation majeure " et précise le traitement médicamenteux qui lui est prescrit pour soigner sa cardiopathie ischémique.
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2407133_20250625
25 juin 2025
l'instruction, à savoir du rapport d'expertise non remis en cause en défense, que le jeune A J a subi, en raison d'une souffrance fœtale, une hypoperfusion cérébrale à l'origine de lésions anoxo-ischémiques
DTA_2409683_20260206
6 février 2026
hospitalisé le 12 janvier 2021 à l’hôpital Henri-Mondor, relevant de l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour la réalisation d’une coronarographie diagnostique pour suspicion de cardiopathie ischémique
5ème chambre
DTA_2410696_20250128
28 janvier 2025
Si Mme C fait valoir qu'elle est actuellement suivie médicalement pour un diabète de type 2 non-insulinodépendant, une néphropathie diabétique, une coronaropathie et une cardiopathie ischémique, et une
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2302604_20230403
3 avril 2023
neurologique, puis, au fur et à mesure des examens pratiqués, des résultats d'un électro-encéphalogramme plat, d'une imagerie à résonance magnétique mettant en évidence la présence de lésions anoxo-ischémiques
DTA_2301170_20251103
3 novembre 2025
C... n’aurait pu reprendre une activité professionnelle d’autant plus qu’il a présenté un nouvel accident ischémique transitoire en 2017 ; les experts ne s’étant pas expliqués sur ce point, une contre-expertise
DTA_2209742_20250624
24 juin 2025
Prise en charge par le SAMU dans le cadre d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche total, elle a été immédiatement transférée à l'hôpital neurologique Pierre Wertheimer, dépendant des
1ère Chambre
DTA_1902261_20230522
22 mai 2023
qu'imposait la mise en œuvre d'une césarienne, la poursuite des efforts expulsifs pendant quarante-cinq minutes ne peut être considérée comme préjudiciable ; s'il s'est effectivement produit une anoxo-ischémie
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2509692_20250728
28 juillet 2025
E, - les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis ; - et les observations de M. E, assisté par M. A C, interprète en langue arabe.
DTA_2509726_20250728
DTA_2503336_20251202
2 décembre 2025
d’un stent au niveau de l’artère fémorale profonde droite, le 25 septembre 2024 d’un pontage ilio fémoral et fémoral droit associé à un contrôle artériographique et qu’à cette période des signes d’ischémie
Juge Unique
DTA_2302789_20230713
13 juillet 2023
D produit des actes de naissance des trois enfants dont il revendique la paternité, il ressort des pièces du dossier qu'il n'est le père que de deux d'entre eux, Mohammed et Islem.
DTA_2307537_20231013
13 octobre 2023
portant obligation de quitter le territoire français méconnaît les dispositions du 2° de l'article L. 611-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - les observations de Me Iscen
DTA_2305509_20231004
4 octobre 2023
Pour contester cet avis, Mme B soutient qu'elle souffre de plusieurs pathologies à savoir un déficit neurologique hémi-corporel droit et d'une cardiopathie ischémique stentée sur une coronaropathie dont
5ème Chambre
DTA_2215708_20240522
22 mai 2024
D souffre de cardiopathie ischémique, et qu'à ce titre son état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité.
Chambre 1
DTA_2201683_20221004
4 octobre 2022
D fait valoir qu'il présente un AVC ischémique insulaire gauche sur une dissection de la carotide interne gauche post-traumatique, ni le dossier médical du requérant, ni le certificat médical du 4 juin
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