CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

932 résultats pour « Iscem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2207136_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

D'autre part, s'il se prévaut de ce qu'il est atteint d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'un diabète de type II et d'une paresthésie de la main gauche et des membres inférieurs

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103725_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

En l'espèce, il n'est pas certain que Mme B, qui était âgée de quatre-vingt-quatre ans, souffrait d'obésité et de cardiopathie hypertensive et avait subi un AVC ischémique et deux embolies pulmonaires,

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2400026_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

A..., qui a levé le secret médical le concernant, souffre de cardiopathie ischémique, d’une bronchopneumopathie chronique, d’hypertension artérielle, d’hypercholestérolémie, d’arthrose et d’un syndrome

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2308965_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

de tuberculose pulmonaire, des blessures liées à des sévices corporels subis en détention en ex-URSS, un diabète de type 2 décompensé, compliqué d'une hypertension artérielle et une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401116_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Tout changement de prise en charge peut être l'occasion d'une décompensation majeure " et précise le traitement médicamenteux qui lui est prescrit pour soigner sa cardiopathie ischémique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2407133_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

l'instruction, à savoir du rapport d'expertise non remis en cause en défense, que le jeune A J a subi, en raison d'une souffrance fœtale, une hypoperfusion cérébrale à l'origine de lésions anoxo-ischémiques

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2409683_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

hospitalisé le 12 janvier 2021 à l’hôpital Henri-Mondor, relevant de l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour la réalisation d’une coronarographie diagnostique pour suspicion de cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2410696_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Si Mme C fait valoir qu'elle est actuellement suivie médicalement pour un diabète de type 2 non-insulinodépendant, une néphropathie diabétique, une coronaropathie et une cardiopathie ischémique, et une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2302604_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

neurologique, puis, au fur et à mesure des examens pratiqués, des résultats d'un électro-encéphalogramme plat, d'une imagerie à résonance magnétique mettant en évidence la présence de lésions anoxo-ischémiques

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301170_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

C... n’aurait pu reprendre une activité professionnelle d’autant plus qu’il a présenté un nouvel accident ischémique transitoire en 2017 ; les experts ne s’étant pas expliqués sur ce point, une contre-expertise

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2209742_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Prise en charge par le SAMU dans le cadre d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche total, elle a été immédiatement transférée à l'hôpital neurologique Pierre Wertheimer, dépendant des

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1902261_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

qu'imposait la mise en œuvre d'une césarienne, la poursuite des efforts expulsifs pendant quarante-cinq minutes ne peut être considérée comme préjudiciable ; s'il s'est effectivement produit une anoxo-ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2509692_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

E, - les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis ; - et les observations de M. E, assisté par M. A C, interprète en langue arabe.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2509726_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

E, - les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis ; - et les observations de M. E, assisté par M. A C, interprète en langue arabe.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503336_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

d’un stent au niveau de l’artère fémorale profonde droite, le 25 septembre 2024 d’un pontage ilio fémoral et fémoral droit associé à un contrôle artériographique et qu’à cette période des signes d’ischémie

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2302789_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

D produit des actes de naissance des trois enfants dont il revendique la paternité, il ressort des pièces du dossier qu'il n'est le père que de deux d'entre eux, Mohammed et Islem.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307537_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

portant obligation de quitter le territoire français méconnaît les dispositions du 2° de l'article L. 611-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305509_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Pour contester cet avis, Mme B soutient qu'elle souffre de plusieurs pathologies à savoir un déficit neurologique hémi-corporel droit et d'une cardiopathie ischémique stentée sur une coronaropathie dont

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2215708_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

D souffre de cardiopathie ischémique, et qu'à ce titre son état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201683_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

D fait valoir qu'il présente un AVC ischémique insulaire gauche sur une dissection de la carotide interne gauche post-traumatique, ni le dossier médical du requérant, ni le certificat médical du 4 juin

Source officielle

Page 42 sur 47

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.