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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2415175_20250310
10 mars 2025
B, professeur agrégé de lettres, exerce ses fonctions au lycée Jean Jaurès situé à Montreuil, dans le département de la Seine-Saint-Denis.
ORTA_2415176_20250310
B, professeur agrégé en sciences physiques, exerce ses fonctions au lycée Jean Jaurès situé à Montreuil, dans le département de la Seine-Saint-Denis.
ORTA_2415223_20250310
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, professeure agrégée de lettres classiques, exerce ses fonctions au lycée Jean Jaurès situé à Montreuil, dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2502269_20250318
18 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que ce dernier résidait au 81, rue Jean Jaurès (95870) à Bezons, dans le département du Val-d'Oise, à la date des arrêtés attaqués.
Tribunal Administratif d Amiens
ORTA_2503639_20251222
22 décembre 2025
: 1°) d’annuler l’arrêté du 17 juillet 2025 par lequel le préfet de l’Oise a prononcé la fermeture administrative de l’établissement qu’elle exploite à l’enseigne « King Lion », sis 45 rue Jean Jaurès
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2500908_20250128
28 janvier 2025
B résidait au 14 rue Jean Jaurès à Aubervilliers (93300), dans le département de la Seine-Saint-Denis. Il y a lieu, en conséquence, de transmettre le dossier de la requête introduite par M.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2600224_20260119
19 janvier 2026
A..., fonctionnaire d’Etat, professeure des écoles, était affectée à l’école Jean-Jaurès 2 de Cuers (83390), dans le département du Var, à la date de la décision attaquée.
ORTA_2600233_20260119
A..., fonctionnaire d’Etat, professeure des écoles, était affectée à l’école Jean-Jaurès de Cuers (83390), dans le département du Var, à la date de la décision attaquée.
DTA_2325987_20231122
22 novembre 2023
Au vu des éléments produits, Monsieur B A est domicilié au 8 avenue Jean Jaurès à Villetaneuse dans le département de la Seine-Saint-Denis.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2405997_20251224
24 décembre 2025
Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 décembre 2025. Le rapporteur, A.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2408801_20250120
20 janvier 2025
des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur l'exécution du marché public n° 2023-03 de rénovation de l'école élémentaire, située 6 avenue Jean Jaurès
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2303027_20231214
14 décembre 2023
le juge de l'expropriation du département de la Vienne a prononcé l'expropriation immédiate pour cause d'utilité publique au profit de la commune de Poitiers de l'immeuble situé au 11 de la rue Jean Jaurès
ORTA_2209571_20230718
18 juillet 2023
cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison d'immeubles dont elle est propriétaire aux 123 rue du Château et 27 boulevard Jean Jaures
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304092_20230719
19 juillet 2023
La requérante déclare elle-même qu'après avoir été recruté en qualité d'enseignante contractuelle au lycée Jean-Jaurès de Saint-Clément-de-Rivière à compter du 1er septembre 2019, période pendant laquelle
Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2300469_20230818
18 août 2023
décision, en date du 12 octobre 2022, par laquelle le directeur général de l'office public de l'habitat Mâcon Habitat a exercé le droit de préemption urbain sur un bien immobilier sis 345/350 quai Jean Jaurès
ORTA_2301232_20230914
14 septembre 2023
lequel le maire de la ville de Villejuif a accordé à la société Expansiel Promotion un permis de construire un immeuble d'habitation, d'une crèche et de bureaux sur un terrain sis 108 et 112 rue Jean Jaurès
ORTA_2215526_20260507
7 mai 2026
laquelle le président de l’établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris a accepté la demande d’acquisition d’un bien en copropriété soumis au droit de préemption urbain sis 171 avenue Jean Jaurès
ORTA_2403327_20250116
16 janvier 2025
accompagnant des élèves en situation de handicap à raison de huit heures par semaine en tant que le lieu de la prise en charge n'est pas l'école élémentaire Les Lavandins à Frontignan mais le collège Jean Jaurès
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2310912_20251121
21 novembre 2025
Il résulte de l’instruction que le préfet de la Seine-Saint-Denis a attribué le 1er avril 2022 à Mme A... un logement de type T4, situé au 11 avenue Jean Jaurès au Pré Saint-Gervais (93310).
ORTA_2312460_20231206
6 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que le requérant a déclaré résider à Montfermeil (Seine-Saint-Denis), 106 avenue Jean Jaurès.
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