CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 039 résultats pour « Girodon »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2219774_20220924

Administratif

24 septembre 2022

24 septembre 2022

Mme Giraudon, présidente de section, a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2319164_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Mme Giraudon, présidente de section, a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2326588_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Giraudon pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2326602_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Giraudon pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2517697_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Mme Giraudon a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2524588_20250830

Administratif

30 août 2025

30 août 2025

Mme Giraudon a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2509616_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Mme Giraudon a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2510446_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Mme Giraudon a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2407107_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Mme Giraudon a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2409574_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Mme Giraudon a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2405330_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Giraudon pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2510927_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Giraudon pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2529369_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Mme Giraudon a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à une audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2524083_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Mme Giraudon a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à une audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2524474_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Mme Giraudon a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à une audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2524476_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Mme Giraudon a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à une audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2524996_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Mme Giraudon a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à une audience publique.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2310118_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Au cours de l'audience publique, Mme Giraudon a présenté son rapport et entendu les observations de Me Agius, représentant M. A.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2310196_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Giraudon, présidente de section, en application de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2403534_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Mme Giraudon, présidente, a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à une audience publique.

Source officielle

Page 43 sur 102

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC99 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ENTREPRISE PARISIENNE NETTOYAGE GIRODON - E.P.N.G.

SIREN 328789102Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GIRODON PLOMBERIE

SIREN 847643913Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

18/06/2026

Voir →

Créations

Girodon Leclerc, Sasha Axel

SIREN 103923512Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

06/05/2026

Voir →

Radiations

GIRODON, Christophe, Jean-Marie, Claude

SIREN 877573790Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

15/04/2026

Voir →

Modifications diverses

GIRODON LE TRINQUELET

SIREN 490773561Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

07/04/2026

Voir →