A B un sixième de temps supplémentaire pour les épreuves orales au lieu des épreuves écrites et a maintenu les autres aménagements déjà accordés. M.

fait l'objet d'un taux d'abattement supplémentaire pour verbalisation au cours de la campagne d'irrigation 2022.

fait l'objet d'un taux d'abattement supplémentaire pour verbalisation au cours de la campagne d'irrigation 2022.

fait l'objet d'un taux d'abattement supplémentaire pour verbalisation au cours de la campagne d'irrigation 2022.

fait l'objet d'un taux d'abattement supplémentaire pour verbalisation au cours de la campagne d'irrigation 2022.

fait l'objet d'un taux d'abattement supplémentaire pour verbalisation au cours de la campagne d'irrigation 2022.

fait l'objet d'un taux d'abattement supplémentaire pour verbalisation au cours de la campagne d'irrigation 2022.

fait l'objet d'un taux d'abattement supplémentaire pour verbalisation au cours de la campagne d'irrigation 2022.

fait l'objet d'un taux d'abattement supplémentaire pour verbalisation au cours de la campagne d'irrigation 2022.

fait l'objet d'un taux d'abattement supplémentaire pour verbalisation au cours de la campagne d'irrigation 2022.

fait l'objet d'un taux d'abattement supplémentaire pour verbalisation au cours de la campagne d'irrigation 2022.

fait l'objet d'un taux d'abattement supplémentaire pour verbalisation au cours de la campagne d'irrigation 2022.

de fin de contrat et de l'indemnité compensatrice de congés annuels qui lui sont dues s'établit à 3 628,13 euros ; - l'indemnité qui lui est due au titre des heures supplémentaires effectuées s'établit

Dans ces conditions, M.

Le coefficient de majoration est de 1,25 % par trimestre supplémentaire. " 3.

Des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu ont été mises en recouvrement le 18 mars 2021, avec des intérêts de retard et des pénalités.

En ce qui concerne l'année 2014, il demande la décharge intégrale des mêmes cotisations supplémentaires et subsidiairement, la décharge des seules cotisations supplémentaires afférentes à un montant en

Ces impositions supplémentaires ont été mises en recouvrement le 30 septembre 2023.

société Filigrane ne justifie pas de 67 jours de travail supplémentaire réalisés, ni de frais supplémentaires de stockage ; - en vertu du principe dégagé par la jurisprudence Mergui (Conseil d’Etat,

Elle préconisait enfin un ensemble de mesure permettant de prendre en compte la sensibilité du sol aux conditions de chantier et aux conditions météorologiques. 5.