CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2005483_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Une intervention chirurgicale d'évacuation de cet hématome a été réalisée le même jour, mais l'évolution de l'état de santé de l'enfant a continué à se dégrader, jusqu'à ce que, en état de mort cérébrale

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1904488_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Dans ces conditions, la faute du centre hospitalier du Val-de-Marne doit être regardée comme ayant fait perdre à Mme A une chance d'éviter une intervention chirurgicale et la pose d'une prothèse de hanche

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104249_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Cette intervention chirurgicale a permis une amélioration générale de son état de santé, qui a été déclaré consolidé au 12 juin 2017 tout en restant marqué par l'apparition épisodique de douleurs mécaniques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2503451_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Soutenant que depuis ces interventions chirurgicales, elle porte toujours cette cicatrice particulièrement voyante et disgracieuse, Mme A... sollicite la désignation d’un expert judiciaire. 3.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100736_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Mme B a été transférée le 14 octobre 2022 à l'hôpital privé de Parly 2 Le Chesnay afin de subir une intervention chirurgicale consistant à lui poser une bioprothèse de valve aortique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2305745_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

post interventionnelle.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100200_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Cette intervention a eu lieu le 10 mars 2010. Les suites ont été simples et M. B a pu regagner son domicile le 22 mars 2010. Après qu'au cours de l'année 2010, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100715_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Dans ces conditions, il y a lieu de retenir la responsabilité pour faute du groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis dans la survenance de l'accident subi par M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1906938_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

E a été hospitalisé au sein du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille au début du mois de janvier 2014 sans intervention chirurgicale.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2507950_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Mme A... fait valoir qu’elle souffre d’une pathologie cardiaque, ayant justifié une intervention chirurgicale pour l’implantation d’un stent, et qu’elle bénéficie d’un suivi par un médecin endocrinologue

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301429_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Le lendemain, Mme H subissait une seconde intervention sous anesthésie générale afin de remplacer cette sonde par une sonde double J.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302937_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

’anneau gastrique au cours d’une intervention réalisée le 31 mars 2010.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2506736_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

A... a été affecté d’une uvéite unilatérale de l’œil gauche associée à une cataracte blanche, qui a conduit à une opération chirurgicale en 2017. Si M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2006121_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Le 28 janvier 2013, une néphrectomie droite a été réalisée en raison de la lésion de l'uretère droit survenue lors de l'intervention du 27 juillet 2012.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500564_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

A a subi une néphrectomie partielle droite en 2005 après qu'un cancer du rein ait été diagnostiqué en 2004. Le 23 juin 2021, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106134_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

chirurgicales en 2014, faire l'objet d'un suivi médical depuis lors et être atteint d'un taux d'infirmité de 30 %, ayant notamment conduit à sa radiation des cadres de la Légion étrangère le 22 décembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2408736_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Il soutient que : - il a été admis au centre hospitalier universitaire régional de Grenoble-Alpes le 5 mai 2024 suite à un traumatisme après une chute d'un camion ; - le 13 mai 2024 lors de la consultation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2502145_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

l'isolement à compter du 14 février et fait par ailleurs l'objet d'une gestion impliquant le menottage systématique pour tout déplacement hors de sa cellule et la mise en place de fouilles intégrales après

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306283_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A 21h15, une intervention chirurgicale a été pratiquée en urgence, initialement pour effectuer une révision utérine avec laparotomie.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203911_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

, que l'intervention chirurgicale du 5 novembre 2019 n'était pas conforme aux données acquises de la science à cette date.

Source officielle

Page 44 sur 54

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.