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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2103812_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Il soutient que : - le retard de diagnostic de l'infection grippale avec atteinte myocardique n'est pas fautif en ce qu'il s'agit d'un diagnostic complexe et très rare et que toutes les investigations

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103814_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Il soutient que : - le retard de diagnostic de l'infection grippale avec atteinte myocardique n'est pas fautif en ce qu'il s'agit d'un diagnostic complexe et très rare et que toutes les investigations

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103815_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Il soutient que : - le retard de diagnostic de l'infection grippale avec atteinte myocardique n'est pas fautif en ce qu'il s'agit d'un diagnostic complexe et très rare et que toutes les investigations

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2223817_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de performance énergétique (DPE) et de la modification mal opérée de la réglementation relative au diagnostic de performance énergétique, et à 20 000 euros au titre de son préjudice moral.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203070_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

adressé à l'autorité militaire une demande d'aggravation pour les douleurs de la hanche droite, une demande de nouvelle infirmité pour une pathologie initialement étiquetée douleurs lombaires et diagnostiquée

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300821_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

La méthode de calcul du diagnostic de performance énergétique (DPE) a été définie par des arrêtés du 31 mars 2021.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107835_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Le diagnostic évalue les dommages structurels subis par le bâtiment et établit la liste des travaux de réparation nécessaires. Il peut comporter ou s'appuyer sur une étude géotechnique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1909811_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Il est diagnostiqué un saignement sur hématome.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2323017_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Mme F B, née le 6 août 2007, a été diagnostiquée atteinte d'une scoliose idiopathique en 2019.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2216191_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

A dès lors qu'en dépit des allégations de ce dernier, il ressort des pièces du dossier que sa maladie a été diagnostiquée en 2018 et non le 5 février 2019, et que, par conséquent, sa déclaration de maladie

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2301496_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

concernant la pathologie de sa fille n'est pas encore posé, de réserver son diagnostic aux vues des résultats de ces investigations ; - en cas de retour en Serbie, sa fille n'aura pas accès au suivi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2307367_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

pluriétagée avec arthrose postérieure, une hernie discale foraminale et préforaminale droit en C4C5, ainsi que des rétrécissements foraminaux étagés notamment à droite en C4C5 et C6-C7 auraient été diagnostiqués

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100553_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 3.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101620_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () ".

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1911501_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 7.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001268_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Il a été opéré le 13 octobre suivant et sa valve mitrale a été remplacée I une valve mécanique. 3 jours plus tard, est diagnostiqué un choc septique avec Escherichia Coli et Klebsielle en lien avec la

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2209379_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

C Q, né le 5 février 1953, s'est vu diagnostiquer une luxation antéro-interne de l'épaule droite par une radiographie réalisée au centre hospitalier de Firminy le 9 septembre 2019, qui a été réduite sous

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100038_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Le diagnostic de poussée tensionnelle a été retenu et il est indiqué dans le compte-rendu de l'examen que le patient devait être vu par son cardiologue " dans les trois jours ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2505963_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Ainsi il appartenait au candidat de produire « un modèle de rapport d’un diagnostic plomb avant travaux positif selon CCTP ».

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2401924_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

E... à l’admission quatre diagnostics étaient possibles, et qu’il convenait, avant de poser un éventuel diagnostic de gastro-entérite, diagnostic d’élimination, d’écarter, par des analyses et investigations

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

MB DIAGNOSTICS

SIREN 952419265Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant en qualtié de liquidateur la Selarlu SPAGNOLO Stephan Pris en la Personne de Maître SPAGNOLO Stéphane 285 rue Gilles Roberval Parc Kennedy Bâtiment C1-Cs 52030 30915 Nîmes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de

18/09/2026

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Ventes et cessions

ADC DIAG'IMMO, ADC DIAGNOSTICS IMMOBILIERS

SIREN 106652258Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 28/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SAINT-ETIENNE le 28/08/2026, Dossier 202600033471. Référence : 4204P01 2026A02708. Adresse de l'ancien propriétaire : 1234 Route De Sury LE CHARMAT 42210 L'HOPITAL-LE-GRAND. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue De Grammont 42100 SAINT-ETIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/09/2026

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Dépôts des comptes

CM DIAGNOSTIC 02

SIREN 921098786Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

18/09/2026

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Dépôts des comptes

AM - SL CABINET DIAGNOSTIC IMMOBILIER

SIREN 977693308Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

18/09/2026

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Dépôts des comptes

DIAGNOSTIC IMMO COMTOIS

SIREN 497806448Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

17/09/2026

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