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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2400405_20240227
27 février 2024
27 février 2024
observations soient recueillies ; o il y a inexactitude matérielle et erreur de qualification juridique des faits, tant en ce qui concerne la prise en charge irrespectueuse, inadaptée et le comportement parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2400875_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
du dossier que les propos tenus par le requérant devant l'OFPRA et la CNDA concernant tant son attirance pour les hommes que les raisons de son départ se sont avérés très peu étayés, son récit ayant parfois
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2322228_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
janvier 2017, à l'entretien de laquelle il contribue en remettant chaque mois en espèces une somme de 100 euros à sa mère, et à l'éducation de laquelle il participe, en lui téléphonant et en allant parfois
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2324872_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
A a pu avoir des propos parfois déplacés.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2329239_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
simple éventualité dès lors qu'il travaille en France depuis une vingtaine d'années, que la part de chiffre d'affaires qui y est réalisée est " assez importante " même si variable, pouvant atteindre parfois
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2400010_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
harkis, les moghaznis et les personnels des diverses formations supplétives et assimilés de statut civil de droit local qui ont servi la France en Algérie et qu'elle a abandonnés, et leurs familles, parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2313030_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
En se bornant à soutenir sans l'établir qu'il doit parfois s'occuper seul de son enfant en bas âge, notamment le lundi matin, compte tenu des obligations de la mère de l'enfant, le requérant ne justifie
Source officielle5e chambre
DTA_2308694_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
troubles ont diminué mais n’ont pas cessé notamment les nuisances sonores liées à des états de forte alcoolisation et le nombre de personnes à évacuer du secteur à la fermeture du Guess club reste parfois
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2309711_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Par ailleurs, s’il ressort des pièces du dossier que le sous-directeur avait pour habitude de ne s’adresser qu’aux chefs de bureaux et parfois à leurs adjoints, sur des sujets faisant partie des missions
Source officielleChambre 2
DTA_2401146_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La seconde athlète a déclaré pour sa part que le requérant avait également des gestes tendres non sollicités lors de matchs, que, parfois, avant de jouer, il lui mettait la main dans le bas du dos ou qu'il
Source officielleMagistrat Mme KOLF
DTA_2403365_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Il établit en revanche avoir régulièrement travaillé, quoique de façon parfois épisodique, depuis l'année 2011 et jusqu'à l'année 2022, dans le cadre d'intérims d'aide sur des chantiers ou de contrats
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2402171_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Cette motivation, quoique parfois imprécise sur les considérations de fait justifiant la décision en litige, était toutefois suffisante pour permettre à l’intéressé d’en comprendre et d’en contester utilement
Source officielleAide sociale
DTA_2403860_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Elle fait ainsi valoir qu’elle rencontre quotidiennement des difficultés pour se déplacer, ses douleurs l’obligeant parfois à utiliser une canne pour marcher.
Source officielle10ème chambre
DTA_2404040_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
pendant une période de quatre ans et 11 mois, dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée auprès de la société ACS Plus en qualité d’agent d’entretien pour des rémunérations d’un montant fluctuant, parfois
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404386_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Ainsi, au regard du comportement instable, imprévisible et parfois agressif de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2501095_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
service de des exposantes ; - il apparait également que les stations situées autour du projet litigieux sont relativement saturées au point que le service 4G pris en charge par les exposantes présente parfois
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2501437_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
bien-fondé de l’appréciation du vérificateur qui a relevé que plus d’un tiers de la surface totale de l’ensemble, marges normales exclues, est dévolue à des espaces blancs intégrés dans un graphisme parfois
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2433806_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
injustifiées y compris durant des stages et sans en avertir son école, faute d'avoir rendu tous ses devoirs à temps, à défaut d'avoir fait preuve de ponctualité et de motivation, enfin en ayant accompli parfois
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2500123_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Toutefois, ses déclarations sont dénuées de tout élément circonstancié et le requérant livre un récit imprécis et parfois contradictoire sur les circonstances de sa rencontre avec le fils d'un ministre
Source officielle1ère chambre
DTA_2300316_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
l'électromagnétisme, a pour activité principale le pré-développement technologique pouvant déboucher sur le dépôt de brevets, et pour activité secondaire la réalisation de prestations de services, et parfois
Source officiellePage 45 sur 151
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