Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu (

individuelles / - deux places de stationnement par logement. / - aucune exigence de place pour les visiteurs. (…) ».

plan du rez-de-chaussée.

local d’urbanisme ; - il méconnaît l’article UHb 6 du règlement du plan local d’urbanisme ; - il méconnaît l’article UHb 7 du règlement du plan local d’urbanisme ; - il méconnaît l’article UHb 11

; - il ne méconnaît pas l’article 4.2.2 du règlement du plan local d'urbanisme et de l'habitat applicable à la zone URm1 ; - il ne méconnaît pas l’article 4.2.4 du règlement du plan local d'urbanisme

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu (

En cinquième lieu, aux termes de l'article UB 13 du règlement annexé au plan local d'urbanisme de Saint-Péray : " 3.

de masse, aux plans en coupe et aux plans de façade, tous à l'échelle.

local d'urbanisme de la commune de Dammarie-les-Lys ; - la demande de dérogation formulée sur le fondement de l'article L. 152-6-1 pour la création de 18 places de stationnement pour vélos à la place

Sur l'exception d'illégalité du plan local d'urbanisme : 2.

méconnait l’article UA 13 du règlement du plan local d’urbanisme de la commune relatif aux obligations de réalisation d’espaces libres et de plantations dès lors que moins de 60 % des espaces libres de

locaux d'urbanisme, plans d'occupation des sols, plans d'aménagement de zone et plans de prévention des risques naturels, plans de prévention des risques miniers et plans de prévention des risques technologiques

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu (

Le croisement en entrée et sortie par un même accès, au niveau de Chez Falconnet, est résiduel et restreint à l'accès au parking extérieur de trente places.

et que cela ressort du plan général des travaux, ne porte que sur l’aménagement d’accès du secteur est de la Plaine Saint-Martin et sur l’emplacement réservé n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal

En sixième lieu, aux termes de l'article UG.13.2.2 " modalités de mise en œuvre des plantations " du règlement du plan local d'urbanisme : " Les nouvelles plantations doivent être réalisées en fonction

de niveaux, du plan de masse et des plans de façade.

local d'urbanisme de la commune de Saint-Tropez ; au sud se trouve la route des Plages, qui crée une coupure d'urbanisation, l'urbanisation qui se trouve au sud de cette route des Plages étant située

Il ressort des pièces du dossier que le projet de plan d’aménagement et de développement durables (PADD), élaboré par la commune de Cournon-d’Auvergne dans le cadre de la révision de son plan local d’urbanisme

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du plan local d'urbanisme, ainsi que le fait valoir la commune de Moissac-Bellevue, précise que les ressources naturelles (collines boisées, plaine