CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 947 résultats pour « Chebale »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2510801_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

laquelle ils ont été assujettis au titre de l’année 2024 à raison d’un bien sis 179 B, rue du Bois à Richebourg, M. et Mme C... se bornent à soutenir, dans le délai de recours contentieux, que des box à chevaux

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501643_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Délibéré après l’audience du 23 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Anne-Laure Chenal Peter, présidente, Mme Céline Frey, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502136_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Délibéré après l’audience du 12 février 2026 à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente, - Mme Desseix, première conseillère, - Mme Bois, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2601189_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Roulleau, greffière d’audience : - le rapport de Mme Chenal-Peter, juge des référés, - et les observations de Me Machet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2201482_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge à l'hôpital de la Timone, le 16 septembre 2016, suite à une chute en cheval

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2002134_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

Délibéré après l'audience du 27 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chenal-Peter, présidente, Mme Duran-Gottschalk, première conseillère, M. Sportelli, premier conseiller.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_1904096_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 13 juin 2022, où siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente, - Mme Duran-Gottschalk, première conseillère, - M. Sportelli, premier conseiller.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2313654_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

A B, retenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle, représenté par Me Chebel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juin 2023 par lequel le ministre de l'intérieur et

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401326_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Délibéré après l’audience du 12 février 2026 à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente, - Mme Desseix, première conseillère, - Mme Bois, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501114_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Délibéré après l’audience du 12 février 2026 à laquelle siégeaient : - Mme Chenal-Peter, présidente, - Mme Desseix, première conseillère, - Mme Bois, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408957_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

A B, représenté par Me Chabal, demande au tribunal : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2024 par lequel le préfet de la Drôme a refusé de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2536155_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

B..., représentée par Me Chabanne, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 décembre 2025 par lequel le préfet de police lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2205114_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

A une intervention enregistrée le 7 octobre 2022, la société A actions simplifiée (SAS) Chabanne Architecte, la société A actions simplifiée (SAS) Chabanne Ingénierie et la société à responsabilité limitée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2600961_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

La présidente, A-L CHENAL-PETER La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2504932_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

La présidente, A-L CHENAL-PETER La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2503171_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

La présidente du tribunal, juge des référés, A-L Chenal-Peter La République mande et ordonne au préfet de la Côte-d'Or, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2503231_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Fait à Dijon, le 30 octobre 2025 La présidente du tribunal, juge des référés, A-L Chenal-Peter La République mande et ordonne à la ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, ou à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2503430_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La présidente du tribunal, juge des référés, A-L CHENAL-PETER La République mande et ordonne au ministre de l’éducation nationale, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2503456_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

La présidente, A-L CHENAL-PETER La République mande et ordonne au préfet de l’Yonne, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2503647_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

La présidente du tribunal, juge des référés, A-L Chenal-Peter La République mande et ordonne au ministre d’État, ministre l’intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice

Source officielle

Page 47 sur 198

← PrécédentSuivant →