fonctionnement de la direction de la construction et de l'aménagement : il " est respectivement créé, dans les archipels des îles Sous-le-Vent, des îles Tuamotu-Gambier, des îles Australes et des îles marquises

Par une décision en date du 18 mars 2019, le maire de Pluvigner a refusé un projet tendant à " l'installation d'une marquise partiellement vitrée et complétée en ardoise sur structure bois " sur cette

Il ressort des photographies produites à l'instance et du procès-verbal d'huissier réalisé le 10 octobre 2018, qu'un climatiseur, un échangeur thermique, une marquise, et un escalier en béton sont fixés

La SA " Les Epinettes ", société de droit Suisse, a acquis un bien immobilier dénommé " Villa Les Marquises ", 10 boulevard Sainte Marguerite à Cannes, pour un prix de 2 600 000 euros.

l'aspect extérieur de la construction autorisée, dont la façade comporte trois portes d'entrée pour les véhicules au lieux de deux, et deux portes d'entrée pour les piétons au lieu d'une ainsi qu'une marquise

l'application des règles ci-après, le calcul se fera au nu de la façade, sans tenir compte de ses éléments de débords éventuels, tels que débords de toitures, balcons, saillies, encorbellements et marquises

. / Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. "

. / Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements ".

Toutefois, sont exclus du calcul de l’emprise au sol : / - les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux

En second lieu, aux termes de l'article 58 du décret du 16 septembre 1985, dans sa rédaction applicable au litige : " La démission ne peut résulter que d'une demande écrite de l'intéressé marquant sa volonté

La sous zone U.1.a y est quant à elle décrite comme constituant " les lieux de vie secondaires. () Cette sous-zone comporte à la fois les places les plus marquantes () ainsi que des places et carrefours

II- Par une requête, enregistrée sous le n°2314400 le 19 juin 2023, et des mémoires complémentaires enregistrés les 23 octobre 2023 et 11 janvier 2024, la société 30 AGV, représentée par Me Pelletier,

A..., représenté par Me Pellion, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 1er août 2024 par lesquelles le préfet de la Sarthe a refusé de lui renouveler son titre de séjour, lui a fait obligation

Parmi ces caractéristiques, il peut notamment être fait référence aux auvents et débords de toit marquant les étages, aux pans de bois (et plus largement à l'architecture bois), aux fenêtres verticales

pour permettre au contribuable de se faire assister par le conseil de son choix, il y a lieu de ne tenir compte, dans la computation de ce délai, ni du jour de la réception de l’avis, ni de celui marquant

situées à l’est de ce secteur par le chemin de Kervoalic, plusieurs autres constructions se situent comme elle au sud de cette voie, laquelle ne présente pas, dès lors, une coupure d’urbanisation marquant

Il ressort des pièces du dossier que le projet en litige relève de l'orientation d'aménagement et de programmation n°5 (Vaizieux) laquelle prévoit un aménagement du secteur marquant l'entrée sur le bourg

Aux termes de l'article L. 551-1 du code général de la fonction publique : " La démission ne peut résulter que d'une demande écrite de l'intéressé marquant sa volonté non équivoque de cesser ses fonctions

dispositions que le fait générateur de la taxe sur la valeur ajoutée est constitué par la livraison, laquelle intervient au moment du transfert du pouvoir de disposer du bien comme un propriétaire, marquant

la neutralité des personnes publiques à l'égard des cultes, s'opposent à l'installation par celles-ci, dans un emplacement public, d'un signe ou emblème manifestant la reconnaissance d'un culte ou marquant