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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2300186_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 janvier 2023, la SCEA Les Œufs de Pom, représentée par Me Schneider, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d’annuler l’arrêté du
Source officielle5ème Chambre
DTA_2311832_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Le rapport de Mme Schneider, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305612_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Kelfani, président, Mmes A et Schneider, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. 23 La rapporteure, signé S.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208723_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 mars 2025. La rapporteure, signé S.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2211219_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Kelfani, président, Mmes A et Schneider, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2025. La rapporteure, signé S.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2313851_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Schneider, première conseillère ; - et les conclusions de M. Villette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2309664_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Le rapport de Mme Schneider, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303338_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 août et 4 octobre 2023, sous le numéro 2303338, la société civile immobilière (SCI) Biraad, représentée par la SELARL Schneider
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2217437_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
des finances publiques d'Ile-de-France et de Paris le 8 juin 2022 pour des montants de 511,09 euros et 261,25 euros en vue du recouvrement de frais de garde de son fils à la crèche collective Romy Schneider
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2505820_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative en vue de déterminer les causes des séquelles de Mme A D épouse C, après l'intervention chirurgicale réalisée le 8 octobre 2021 à l'hôpital Beaujon
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2534705_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
B... demande au tribunal : 1°) d’annuler l’avis défavorable pour une inscription supplémentaire du 2 octobre 2025 prononcé par l’institut de formation en soins infirmiers (ISFI) de Beaujon ; 2°)
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2302177_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
verser la somme de 80 472,315 euros, à parfaire, et assortie des intérêts au taux légal et de leur capitalisation, en réparation des préjudices qui lui ont été causés par sa prise charge par l'hôpital Beaujon
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2400608_20240208
8 février 2024
8 février 2024
débuté une formation auprès de Grenoble Ecole de Management au sein du master " manager d'affaires dans l'énergie et la transition énergétique ", avec un contrat d'alternance au sein de la société Schneider
Source officielle7ème Chambre
DTA_1804096_20230207
7 février 2023
7 février 2023
leur verser, en leur qualité d'ayants droit, la somme de 505 214,13 euros en réparation des préjudices subis par leur père B E à l'occasion de sa prise en charge les 27 et 28 janvier 2013 à l'hôpital Beaujon
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2300992_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Mme F était par la suite transférée à l'hôpital Beaujon où elle restera hospitalisée jusqu'au 31 juillet 2017.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2505620_20260210
10 février 2026
10 février 2026
le titre de recette n° 251096133005000 d’un montant de 100, 64 euros émis à son encontre le 14 février 2025 par l’Assistance publique-hôpitaux de Paris et relatif à une prise en charge à l’hôpital Beaujon
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2215490_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
octobre 2021 pour un montant de 3 840 euros ; 3°) d'annuler les frais d'huissier associés au recouvrement de cette somme pour un montant de 690 euros ; 4°) subsidiairement, de condamner l'hôpital Beaujon
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2104004_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 octobre 2021, la société Kaviari, représentée par Me Beaudoin, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions en date des 19 et 29 mars
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305585_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Beaufaÿs, président, Mmes A et Schneider, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. La rapporteure, signé S.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401679_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Kelfani, président, Mmes B et Schneider, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2025. La rapporteure, signé S.
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