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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2600541_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 27 janvier 2026 à 14 heures : - le rapport de Mme de Bouttemont, juge des référés ; - les observations de Me Cerisier, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2428447_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
A B telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que le requérant soutient que, de nationalité colombienne, il est originaire de Cécuta, que, mécanicien
Source officielle2ème chambre
DTA_2108433_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le projet prévoit de préserver cet espace en conservant le cerisier et le poirier existants.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2503593_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
B..., demeurant 48 impasse des Cerisiers à Genay (69730), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux sur la RD 68, entre le PR 28+700 et le PR 28+330 sur la commune
Source officielle2ème chambre
DTA_2201637_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique - et les observations de Me Bonnet-Cerisier représentant la société
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2206213_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
, en tant qu'elle est irrégulière, l'offre de la société FT Environnement, laquelle ne dispose et ne pourra disposer juridiquement, de centre de stockage dans le lieu qu'elle indique au chemin des cerisiers
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2401276_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
L'urgence justifie que soit prononcée la suspension d'un acte administratif lorsque l'exécution de celui-ci porte atteinte, de manière suffisamment grave et immédiate, à un intérêt public, à la situation
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2304787_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 29 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Denis Cerato, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater qu'aucune
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2409699_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
A B, demeurant 48 Impasse des Cerisiers à Genay (69730), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux, entendre les parties, prendre connaissance de tous documents utiles
Source officielle8ème Chambre
DTA_2407858_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Investissement un permis de construire portant sur l'extension d'une maison existante et la surélévation d'un garage existant ainsi que sa transformation en habitation sur un terrain situé 97 rue des cerisiers
Source officielle8ème Chambre
DTA_2304464_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
les dispositions de l’article UB13 du règlement du plan local d’urbanisme dès lors qu’il ne prévoit la plantation d’aucun arbre de grand développement, de moyen ou de petit développement et que le cerisier
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2503842_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Rees a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Bonnet-Cerisier, avocate de la société Alternet ; - les observations de Mme A, représentante de la région Grand Est ; - les observations
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207753_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A produit un contrat de location d'un appartement situé 6, rue des cerisiers dans le quinzième arrondissement de Marseille signé le 22 juin 2017, des attestations d'assurance du bien, des quittances de
Source officielle2ème chambre
DTA_2203470_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Enfin, le plan de masse indique la surface végétalisée du projet ainsi que l'existence d'un cerisier sur le terrain d'assiette du projet.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2501780_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
A est scolarisée pour l'année 2024/2025 au sein de l'école maternelle " Les cerisiers " à Montauroux. Très vite, l'enfant A a présenté des signes de phobie scolaire.
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2103519_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
un siège social agricole avec un espace de vente et de stockage de 690 m², outre 243 m² de surface de stationnement comportant 15 emplacements, pour cultiver 32 hectares de vignes et 12 hectares de cerisiers
Source officielle7ème chambre
DTA_2200149_20240222
22 février 2024
22 février 2024
par le projet en litige, il ressort toutefois des pièces du dossier que la société Référence Automobiles exerce son activité de garage automobile au bénéfice d'un bail sur un terrain situé rue des Cerisiers
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2400678_20240216
16 février 2024
16 février 2024
permis de construire initial, qui indique qu'aucune plantation notable ne sera supprimée, est erronée et entachée de fraude, les pétitionnaires ayant eux-mêmes reconnu qu'il existait un prunus et un cerisier
Source officielle4ème chambre
DTA_2207745_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Cette voirie doit assurer la connexion entre l’OAP et la zone d’activité des Cerisiers et l’OAP indique qu’il s’agira de l’accès principal pour les véhicules poids-lourds.
Source officielle2ème chambre
DTA_2502411_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
continue à lui être prescrit, figure sur la liste des médicaments essentiels disponibles en République du Congo, de même que l’hydroxyzine et la levothyroxine mais soutient qu’il n’en va pas de même du cébutid
Source officiellePage 5 sur 8