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325 résultats pour « Christèle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2003000_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

2009, lui ayant occasionné un traumatisme cervical, il a été reconnu apte à la reprise de ses fonctions en 2011 puis affecté à compter du 15 février 2012 sur un poste au centre médico-social de Saint-Christol-les-Alès

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203517_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

A C, représenté par Me Christelle Jouteau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète de la Gironde a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2311167_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Bruschi, avocat de l’Association lyonnaise nouvelle acropole.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304774_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - et les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2215385_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Mme B....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202752_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2300800_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Godemer, substituant Me Wester, avocate de la société Demcy.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200864_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Jean-Michel Riou, président, Mme Marion Varenne, première conseillère, Mme Christelle Michel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202345_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202155_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202291_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2203166_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202331_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2320668_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2218095_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304525_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - et les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302903_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Christelle Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2301876_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300036_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Christelle Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2200678_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Pour expédition conforme, Pour le greffier en chef, La greffière, Christelle ROBIN

Source officielle

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