Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2500294_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 janvier 2025, la SARL Vertes Collines, représentée par la SCP Berenger et associés, demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2502610_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : La SAS SAUR et la SA L’eau des collines sont mises en cause dans l’expertise prescrite par l’ordonnance du juge des référés du 23 juin 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2404533_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Colin pour Mme B qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400352_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Marcon, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu Me Colin, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400353_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Marcon, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu Me Colin, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400350_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Marcon, greffier d'audience, Mme Josset a lu son rapport et entendu : - Me Colin, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2009191_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 28 janvier 2022, la commune de Marseille conclut au rejet de la requête du syndicat des copropriétaires de la résidence La Colline Saint-Joseph.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2008460_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
L'association de protection des collines peypinoises en demande l'annulation au tribunal. Sur l'intervention volontaire : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307675_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
et de la SCI la Colline la somme de 4000 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2505895_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Délibéré après l'audience publique du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M. Connin, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2504869_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Délibéré après l'audience publique du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M. Connin, premier conseiller.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2316011_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Colin comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers et des décisions relatives à la rétention des étrangers visées aux chapitres VI, VII, VII
Source officielle10ème Chambre
DTA_2317134_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Colin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300121_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Collin, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2003474_20220817
17 août 2022
17 août 2022
Elle soutient que : - la SARL Vertes Collines ne justifie ni de sa qualité ni de son intérêt à agir ; - les moyens invoqués ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2406401_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SCCV Les Collines d'Orsay et de la SAS Habiva.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2404524_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mai 2024, Mme A C B représentée par Me Colin, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice
Source officielle2ème chambre
DTA_2401809_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2104242_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
La requête a été communiquée à l'EHPAD Résidence de la Colline qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208944_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Coppin, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officiellePage 5 sur 338