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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2403223_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Mulot, premier conseiller ; - et les observations de Me Dantier, avocate de M. D. Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2012235_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Par deux mémoires, enregistrés les 15 janvier et 15 mars 2023, Mme C A, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Lisa et B Zuccari, représentée par la SELAS Dante, demande au
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405587_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
- les conclusions de Mme Pollet, rapporteure publique, - et les observations de Me Herisson Garin, représentant la SCI Hôtel du Relais, de Me Plenet représentant la commune de Montvalezan, et de Me Danze
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303310_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Mulot, premier conseiller ; - et les observations de Me Dantier, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303473_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Bourragué, - et les observations de Me Dantier, substituant Me Mahieu, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2404360_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Baude, premier conseiller, - et les observations de Me Dantier, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge Unique
DTA_2401084_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Bouvet ; - les observations de Me Dantier, pour M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1901456_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Par des mémoires enregistrés les 14 juillet 2023 et 11 mars 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, Mme D G, représentée par la société d'avocats Dante SELASU, demande au tribunal, dans le
Source officielle2ème chambre
DTA_1906110_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
En premier lieu, M. et Mme D font valoir que la somme de 97 325,91 euros qu'ils ont encaissée sur leurs comptes bancaires en 2013, en provenance de la société Danta, d'une part, n'a fait l'objet d'aucune
Source officielle6ème chambre
DTA_2007181_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Il résulte d'autre part de l'instruction, et notamment du rapport précité, ainsi que du rapport d'expertise réalisé le 31 août 2009 par les docteurs Courteville et Danze, experts judiciaires spécialistes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203318_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
D..., représentés par la SELAS Dante, demandent au tribunal : 1°) à titre principal, de mettre à la charge de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des
Source officielle4ème Chambre
DTA_2307656_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Bourragué, - et les observations de Me Dantier, substituant Me Mahieu, représentant Mme A épouse D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3P
DTA_2305093_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Après avoir au cours de l'audience publique du 11 janvier 2024, présenté son rapport et entendu les observations orales : * de Me Dantier, avocat représentant M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302480_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
E..., représentés par la SELAS DANTE, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Vauclaire, à hauteur de 80%, et l’Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des
Source officielle6ème chambre
DTA_2109377_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Compte tenu des trois factures d'honoraires du cabinet d'avocats Dante, il y a lieu de mettre à la charge de l'ONIAM la somme de 2 226 euros exposée durant la procédure amiable. 14.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101989_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
F J, représentés par la SELASU Dante, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) à titre principal de condamner le centre hospitalier de Nevers : a) à leur verser une somme
Source officiellePage 5 sur 5