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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lille
DTA_2203711_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B a subi la pose d'une prothèse totale de genou gauche à la clinique du Cambrésis.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2202118_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
à l'occupation de la parcelle cadastrée D n° 175, ou subsidiairement de résilier la convention d'occupation du domaine publique ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Genêts une somme de 2 000
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2304800_20230821
21 août 2023
21 août 2023
suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 25 juillet 2023 et le 11 août 2023, la commune de Rencurel, représentée par Me Fiat, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner à la SCI Les Genêts
Source officielle3ème chambre
DTA_2101501_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Elle soutient que : -la responsabilité du CHU de Poitiers est engagée dès lors que le 13 août 2018 elle a été opérée du genou gauche alors qu'elle aurait dû être opérée du genou droit ; -ses préjudices
Source officielle2ème chambre
DTA_2301926_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
C a été victime d'un accident de trajet le 19 septembre 2013 à la suite duquel il a subi une opération du genou gauche et présenté une pathologie post traumatique du genou dont l'imputabilité au service
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2501933_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
En ce qui concerne les pathologies du genou droit : 8. M. C a déclaré le 13 février 2018 un accident en service, affectant son genou droit.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304533_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
B a initialement déclaré des douleurs au pied et à la cheville droite en lien avec l'accident de service puis, ultérieurement, à son genou droit.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301348_20260224
24 février 2026
24 février 2026
C... présente un syndrome douloureux du genou droit.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2108406_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
G... par le laboratoire de biochimie et génétique moléculaire du groupe hospitalier Cochin était conforme aux règles de l’art.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301176_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il déclare qu’il a heurté avec le genou gauche un caisson métallique lourd le 28 mai 2018, alors qu’il était en service. Au mois d’octobre 2018, M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2502929_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Le 25 novembre 2021, Mme B... a été opérée au centre hospitalier de Jonzac pour que lui soit installée une prothèse totale du genou droit.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302668_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
C..., représenté par Me Brunet, demande au tribunal : A titre principal : 1°) de le déclarer victime d’une infection nosocomiale contractée à l’occasion de la pose de la prothèse de genou gauche
Source officielle1ère chambre
DTA_2101460_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
. 761-1 du code de justice administrative ; Il soutient que ces décisions sont entachées d'erreur d'appréciation dès lors que l'accident survenu le 8 août 2019 et qui a provoqué une lésion de son genou
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316394_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
F, le flessum des hanches et des genoux n'a pas fait l'objet de conclusions médicales de la part du collège d'experts.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1912779_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Il soutient que la décision est entachée d'une erreur d'appréciation dès lors que les séquelles d'entorse du genou droit avec rupture du ligament croisé antérieur externe traité chirurgicalement et hydarthrose
Source officielle2ème chambre
DTA_2401160_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
En vertu des conclusions de l’expertise, l’accident de service survenu le 22 janvier 2024 a entraîné la fissuration du ménisque médial du même genou.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1903543_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
En ce qui concerne la demande de révision pour prise en compte d'infirmités nouvelles aux genoux: 10.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2209246_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
légal et de la capitalisation des intérêts, en réparation de leurs préjudices résultant des fautes commises par l'hôpital Raymond Poincaré lors de l'opération de reprise chirurgicale de la prothèse du genou
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103517_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Le guide barème précise, s'agissant du genou : " L'amplitude en degrés des mouvements de flexion et d'extension du genou s'effectue : a.
Source officielleJuge social
DTA_2102512_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
difficultés pour se déplacer doivent être pris en compte ; la MDPH soutient l'autonomie de la marche, en se basant sur l'arthroscopie de 2020, mais, reconnaît, un peu auparavant, du moins concernant le genou
Source officiellePage 5 sur 156