CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203997_20220919
19 septembre 2022
Il y a lieu, par suite, de rejeter la demande de la société Betom Ingénierie et de la maintenir en la cause.
DTA_2301738_20230511
11 mai 2023
A C, à la société AIA Ingénierie, à la société Bétafluides et à la société Eugée.
DTA_2206278_20230127
27 janvier 2023
La procédure a été communiquée au SDIS 33, aux sociétés SOTEC Ingénierie, O.T.E.E.C, ANCO et à M. A B, expert, qui n'ont pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
1ère Chambre
DTA_2100544_20220705
5 juillet 2022
Par un mémoire présenté le 6 mai 2022, qui a été communiqué, la société CPT Ingénierie a répondu au moyen d'ordre public.
5ème Chambre
DTA_2106633_20231121
21 novembre 2023
Sur les appels en garantie formés par les sociétés chantiers d'Aquitaine et Socama ingénierie : 8.
DTA_2305400_20231016
16 octobre 2023
S'agissant de la dénaturation de l'offre technique de la société CZPO Ingénierie : 8.
3ème Chambre
DTA_2101798_20221122
22 novembre 2022
D, architecte, et de la société Garcia Ingénieries, bureau d'études " fluides ".
DTA_2001734_20230221
21 février 2023
puis Chabanne ingénierie, et de la SAS INE devenue Keo fluides puis Chabanne énergétique, aux droits de laquelle est venue la SAS Chabanne ingénierie.
3ème chambre
DTA_2100624_20230524
24 mai 2023
Par suite, le SDAE et les sociétés Socama Ingénierie et Castello ont commis une faute de nature à engager leur responsabilité contractuelle conjointe et solidaire.
5ème chambre
DTA_2109014_20221108
8 novembre 2022
B était membre du comité social et économique de la société Verdi ingénierie Rhône-Alpes, au sein de laquelle il exerçait les fonctions de responsable unité concertation.
DTA_2500085_20251023
23 octobre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Peace ingénierie est rejetée.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2307160_20240307
7 mars 2024
Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. B, expert.
DTA_2307161_20240307
Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. A, expert.
DTA_2307162_20240308
8 mars 2024
DTA_2307163_20240307
DTA_2307164_20240307
DTA_2307165_20240307
DTA_2307166_20240308
Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à Mme B, experte.
DTA_2307167_20240308
DTA_2307168_20240307
Page 5 sur 225