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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2203997_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Il y a lieu, par suite, de rejeter la demande de la société Betom Ingénierie et de la maintenir en la cause.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301738_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

A C, à la société AIA Ingénierie, à la société Bétafluides et à la société Eugée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2206278_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

La procédure a été communiquée au SDIS 33, aux sociétés SOTEC Ingénierie, O.T.E.E.C, ANCO et à M. A B, expert, qui n'ont pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100544_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Par un mémoire présenté le 6 mai 2022, qui a été communiqué, la société CPT Ingénierie a répondu au moyen d'ordre public.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106633_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Sur les appels en garantie formés par les sociétés chantiers d'Aquitaine et Socama ingénierie : 8.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305400_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

S'agissant de la dénaturation de l'offre technique de la société CZPO Ingénierie : 8.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101798_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

D, architecte, et de la société Garcia Ingénieries, bureau d'études " fluides ".

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001734_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

puis Chabanne ingénierie, et de la SAS INE devenue Keo fluides puis Chabanne énergétique, aux droits de laquelle est venue la SAS Chabanne ingénierie.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100624_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Par suite, le SDAE et les sociétés Socama Ingénierie et Castello ont commis une faute de nature à engager leur responsabilité contractuelle conjointe et solidaire.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2109014_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

B était membre du comité social et économique de la société Verdi ingénierie Rhône-Alpes, au sein de laquelle il exerçait les fonctions de responsable unité concertation.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500085_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Peace ingénierie est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307160_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. B, expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307161_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. A, expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307162_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. A, expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307163_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. B, expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307164_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. A, expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307165_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. A, expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307166_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à Mme B, experte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307167_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à Mme B, experte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2307168_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. B, expert.

Source officielle

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