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536 185 résultats pour « Kuhn-Mass »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2513889_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

B..., exploitant l’hôtel de l’Alliance, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au juge des référés saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101212_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

A B, à Me Kuhn-Massot et au ministre de l'intérieur et des outre-mer.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301417_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

provisoire de séjour valable du 3 mars 2023 au 9 septembre 2023.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301419_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

provisoire de séjour valable du 3 mars 2023 au 9 septembre 2023.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2502947_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mars 2025, M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2408829_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

A B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er août 2024 par lequel le préfet

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308836_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le requérant expose que l'arrêté attaqué n'a été notifié que par un courriel de la préfecture du 30 mai 2023 à son conseil en réponse à la demande en ce sens du 26 mai 2023 de ce dernier à la suite du

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301984_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Gonneau et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305728_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

A B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande d'admission au séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303526_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

B a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 13 mars 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2603709_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mars 2026, M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302228_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2023, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2410686_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 octobre 2024, Mme C A épouse B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 juillet 2024 par lequel

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2503058_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2025, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2413245_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

B A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 juillet 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2511915_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

B..., représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 21 mai 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d’un titre

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2507988_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

B..., représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 mars 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505377_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mai 2025, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303544_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme B a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 13 mars 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2302417_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 9 mars 2023 et le 7 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle

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