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outre, l’hydrogéologue agréé relève, dans son avis du 31 janvier 2011, que le captage est naturellement vulnérable du fait de l’absence de formations superficielles suffisamment fines et épaisses (limons

Source officielle

3ème chambre

DTA_2300627_20230616

Administratif

16 juin 2023

B A, représenté par Me Licini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° REG/84/2023/1006 du 13 janvier 2023 par lequel la préfète de Vaucluse a rejeté la demande d'autorisation de travail à son

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4ème Chambre

DTA_2405056_20251030

Administratif

30 octobre 2025

but de déterminer l’état de pollution des sols et des gaz du sol et de vérifier la compatibilité entre l’état du terrain et l’usage projeté, ont permis de constater la présence de déchets dans des limons

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Reconduite à la frontière

DTA_2503624_20250717

Administratif

17 juillet 2025

M, représenté par Me Licoine, a communiqué des pièces enregistrées le 16 juillet 2025.

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1ère Chambre

DTA_2105999_20230613

Administratif

13 juin 2023

rend compte le prédiagnostic écologique et zones humides sur 25 sites à enjeux identifiés par Nantes Métropole de juillet 2016 et qui est annexé au rapport de présentation, que le sol, de texture limoneuse

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Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402044_20240607

Administratif

7 juin 2024

Lacassagne, - les observations de Me Licoine pour M.

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5ème Chambre

DTA_2204385_20230710

Administratif

10 juillet 2023

Si une étude géotechnique réalisée à la demande du pétitionnaire a montré, sur un des sondages réalisés sur le terrain, la présence d'un limon sableux très humide à une profondeur de 1,15 mètres sans qu'aucune

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4ème Chambre

DTA_2102926_20231017

Administratif

17 octobre 2023

D..., représenté par Me Licini, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 juillet 2021 par lequel le recteur de l’académie d’Aix-Marseille a prolongé à compter du 11 juillet 2021 sa suspension

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4ème Chambre

DTA_2404969_20251219

Administratif

19 décembre 2025

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Reconduite à la frontière

DTA_2502028_20250509

Administratif

9 mai 2025

H, - et les observations de Me Licoine, représentant le requérant, qui persiste dans ses conclusions par les mêmes moyens et qui fait valoir en outre que M.

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4ème Chambre

DTA_2002471_20230314

Administratif

14 mars 2023

Dans ces conditions, et dès lors que l'exploitation d'une carrière nécessite de supprimer la couche superficielle des limons protecteurs, ce qui augmente la vulnérabilité des nappes aux pollutions accidentelles

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4ème Chambre

DTA_2103838_20240709

Administratif

9 juillet 2024

jointe au dossier de demande d'autorisation, établit qu'il était prévu l'exploitation des berges selon le profil de stabilité à 1/3 en eau, ainsi que la possibilité pour l'exploitant d'utiliser des limons

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4ème chambre

DTA_2202808_20240404

Administratif

4 avril 2024

le matériau de remblai de la tranchée utilisé par la Sas Florian Lopez est un réemploi du terrain du site et que l'épaisseur de gravier non traité (GNT) est insuffisante et repose sur un sol fin en limon

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4 ème Chambre

DTA_2302669_20250919

Administratif

19 septembre 2025

Il résulte de l'instruction que d'importantes infiltrations d'eau chargée de terre et de limon provenant du terrain sont observées au sous-sol R-1, de part et d'autre des portes sectionnelles d'accès "

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1ère Chambre

DTA_2102876_20230627

Administratif

27 juin 2023

. / Sédiments : vase, limons, tourbes, argiles, sables et graviers provenant de l'érosion des berges et des sols présents au fond des eaux de surface.

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2ème chambre

DTA_1900243_20260219

Administratif

19 février 2026

l’eau nécessitant un apport supplémentaire de matériaux pour les remblais de la station de pompage, la découverte de déblais rocheux constitués de basalte massif et non de sols meubles, remblais ou limons

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3ème Chambre

DTA_2401407_20251211

Administratif

11 décembre 2025

. (…) / Les mesures de conservation édictées par le plan de sauvegarde et de mise en valeur s’étendent aux éléments d’architecture intérieure, telles que les escaliers, rampes, limons, planchers, lambris

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5ème Chambre

DTA_2300796_20251202

Administratif

2 décembre 2025

Côte d’Azur, il ne résulte pas de l’instruction que lorsque Mme B... a fait l’acquisition de sa propriété, en 2011, elle avait conscience du risque engendré par la nature du sol, constitué d’argiles limono-sableuses

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4ème chambre

DTA_2002928_20230206

Administratif

6 février 2023

Par ailleurs, la circonstance que le projet serait implanté sur une formation géologique de type " alluvions modernes " et " limons rubéfiés " n'est pas de nature à caractériser la présence d'une zone

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4ème chambre

DTA_2104662_20231005

Administratif

5 octobre 2023

n'aura aucun impact sur ce cours d'eau, de même que sur la nappe superficielle, dès lors que les matériaux utilisés pour le remblayage seront inertes et principalement composés de terres, argiles, limons

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