CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 268 résultats pour « Olivé »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2401078_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

La SAS SMA Vautubière exploite à la Fare-Les-Oliviers, depuis 2005, le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) de la Vautubière.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2303122_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

F... a été recruté par la société Olibé qui exploite un magasin sous l’enseigne E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2212305_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

O R D O N N E : Article 1er : La requête de Olio in live productions SAS est rejetée.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203695_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Toutefois, si Mme A indique dans la notice descriptive du projet que l'eau issue de son forage aura pour seul finalité l'irrigation de ses cultures, notamment d'oliviers, sans consommation humaine, il

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2102572_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

Par un mémoire enregistré le 8 juillet 2022, la SCCV Flin des oliviers accepte le désistement des requérants ; Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2307197_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

au greffe du tribunal administratif de Toulouse le 23 novembre 2023, la présidente de la 4ème section du tribunal administratif de Paris a transmis au tribunal la requête de l'EHPAD DE MONTFRIN LES OLIVIERS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402683_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

à la charge de la commune de La Fare Les Oliviers le versement de la somme de 1500 euros sur le fondement des dispositions de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2611887_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

La société les Oliviers demande la réparation du préjudice subi par son établissement Clinique Les Oliviers-Inicea situé à Le Puy-Sainte-Reparade, dans le département des Bouches-du-Rhône.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101811_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

La SAS SMA Vautubière exploite depuis 2005 le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) sur le territoire de la commune de La Fare-Les-Oliviers.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203335_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Par un courrier du 26 février 2021, la SCP Olivier Zanni a contesté le refus de la commune d'Avord.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2307645_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SCI l'olivier a présenté des observations sur ce moyen d'ordre public le 2 juin 2025, communiquées le même jour. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303509_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

représentée par Me Andrieux, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 31 janvier 2023 par laquelle le directeur de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Olivier

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207321_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

une maison individuelle et des chenils ; 2°) d’enjoindre à la commune de La-Fare-Les-Oliviers de lui délivrer un permis de construire ; 3°) de mettre à la charge de la commune de La-Fare-Les-Oliviers

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2406835_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

: 1°) d’annuler la décision du 8 février 2024 de la section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles de l’Institut de formation aux soins infirmiers (IFSI) Virginie Olivier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2509534_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Par suite, la requête de la société Olivier Palatre Architectes est devenue sans objet. 3.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2202574_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

La demande de visa déposée pour Olivier B, né le 10 août 2005, a été rejetée par une décision de l'ambassade de France au Congo.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501490_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

collectivités territoriales, de suspendre l’exécution de l’arrêté du 5 mai 2025, par lequel le maire de la commune de Lecci ne s’est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la SCI des Oliviers

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301991_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Olivier Vagneux est rejetée. Article 2 : M. Olivier Vagneux versera à la commune de Savigny-sur-Orge une somme de 1 800 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206835_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

B et la société Vignobles Olivier B n'est manifestement propre à créer, en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à la légalité des décisions contestées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2406926_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Comet, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 5 décembre 2023 par lequel le préfet du Val-de-Marne a accordé un permis de construire n° PC 094 055 23 N0024 au nom de l’Etat à la SCCV du 49 bis Olivier

Source officielle

Page 5 sur 264

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC21 247 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

OLIVE TRAVAUX

SIREN 387250319Greffe du Tribunal de Commerce de gap

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OLIVELEC

SIREN 818389835Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

06/09/2026

Voir →

Créations

GOMES OLIVEIRA, Ruben, Miguel

SIREN 952405736Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

06/09/2026

Voir →

Créations

DE OLIVEIRA, Alfredo

SIREN 840278865Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

06/09/2026

Voir →

Créations

De Oliveira Pereira, Raphael

SIREN 991255464Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

06/09/2026

Voir →