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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2205469_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
local " PréviExpert " émis par Météo-France prévoyait, pour la journée du 2 mars 2018 au matin, un changement de direction du vent de Sud-Est vers l'Ouest, avec un pic à 19 nœuds en moyenne et des rafales
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200259_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
: " Les dommages provoqués par le vent aux productions agricoles peuvent faire l'objet d'une indemnisation au titre des calamités naturelles et agricoles dès lors que la vitesse du vent, estimée en rafale
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200260_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
: " Les dommages provoqués par le vent aux productions agricoles peuvent faire l'objet d'une indemnisation au titre des calamités naturelles et agricoles dès lors que la vitesse du vent, estimée en rafale
Source officielle1ère Chambre
DTA_2111455_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Il ressort du rapport du dispositif de vidéo surveillance du parc des Ondines que l'évènement météorologique du 26 mai 2018 a été particulièrement soudain, le début des fortes rafales de vent, avec chute
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200261_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
: " Les dommages provoqués par le vent aux productions agricoles peuvent faire l'objet d'une indemnisation au titre des calamités naturelles et agricoles dès lors que la vitesse du vent, estimée en rafale
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200262_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
: " Les dommages provoqués par le vent aux productions agricoles peuvent faire l'objet d'une indemnisation au titre des calamités naturelles et agricoles dès lors que la vitesse du vent, estimée en rafale
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005314_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Les deux murs restants n'ont pas résisté aux fortes rafales de vent en fin du mois de janvier, et ils se sont également effondrés avant d'avoir pu les consolider pour éviter leurs chutes. ".
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104221_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Il résulte de l'instruction que de fortes rafales de vent ont, dans la nuit du 19 au 20 décembre 2019, causé la chute de plusieurs arbres sur les voies publiques de la commune de Figeac.
Source officielleJuge unique 6
DTA_2507661_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
alors que le tuyau d'alimentation passe par-dessus la route (D25) pour rejoindre le camp, qu'il est simplement scotché sur une branche dépassant du poteau de signalisation en place et qu'en cas de rafale
Source officielle1ère chambre
DTA_2301224_20260206
6 février 2026
6 février 2026
prévu dans le secteur des Bouches de Bonifacio des vagues inférieures à deux mètres avec une bonne visibilité, il était par ailleurs prévu une « mer agitée », avec des vents d’Ouest accompagnés de rafales
Source officielle4ème chambre
DTA_2307411_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
par la société requérante mentionne que l’installation est conçue pour résister pendant cinquante ans à des vitesses moyennes de vents au sommet du mât s’élevant à 128 kilomètres par heure et à des rafales
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300441_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
: " Les dommages provoqués par le vent aux productions agricoles peuvent faire l'objet d'une indemnisation au titre des calamités naturelles et agricoles dès lors que la vitesse du vent, estimée en rafale
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2508499_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
A B, qui est d'origine palestinienne et est né le 12 mars 1976 à Rafah dans la bande de Gaza, a été condamné le 27 novembre 2023 par le tribunal correctionnel de Dunkerque à une peine complémentaire d'interdiction
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105511_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Pour s'exonérer de sa responsabilité, la société Ecotec soutient que le défaut d'entretien précité ne lui est pas imputable dès lors que le jour de l'évènement en cause, ont soufflé des rafales de vent
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2502514_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
l'année 2024 ont été réalisées plusieurs saisies de stupéfiants et de sommes d'argent en liquide en rapport avec ces trafics, que le 5 janvier 2025 des individus ont fait usage d'armes automatiques en rafales
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203727_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
n'est pas possible) dans les conditions de moteur réduit ou coupé, train sorti, volets sortis, centrage le plus défavorable, masse maximale, VNE : vitesse à ne jamais dépasser en vol, VC : vitesse de rafale
Source officielle3ème chambre
DTA_2302302_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il résulte en outre de l’instruction que la vitesse du vent était importante le jour de l’accident, avec des rafales à plus de 50 km par heure.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403473_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
de construire que les ombrières prévues ont vocation, grâce à leur caractère inclinable, à protéger les cultures de luzerne porte-graine contre les aléas climatiques tels que les gels tardifs, les rafales
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2124419_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
V. affirme qu'il trouverait amusant de menacer Mme E avec un fusil d'assaut avant d'imiter le bruit de tirs en rafale, sous les rires de ses interlocuteurs.
Source officielleChambre 1
DTA_2000499_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
plastifiée d'étanchéité qui revêtait le toit du bâtiment pédagogique du collège de Saint-Julien-Chapteuil s'est soulevée sur plus de la moitié de sa surface sous l'effet d'une tempête soufflant en rafales
Source officiellePage 5 sur 6