Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2304358_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
de dialoguer avec l'agent A afin de le raisonner mais ce dernier n'a pas apprécié et m'a menacé de mort à plusieurs reprises et également l'agent m'a menacé de me porter des coups si je décide de raconter
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102958_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
S'agissant de la " blague " à caractère raciste qu'il aurait raconté en présence d'enfants, le requérant, s'il reconnaît avoir formulé les propos en question, conteste les avoir tenus en présence d'enfants
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2404109_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
C leur aurait raconté avoir été victime d'attouchements de la part de ce dernier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2404162_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
B..., qui y a travaillé en 2021 et 2022, rapporte que ce dernier aurait raconté aux enfants des évènements traumatisants de son enfance, dont notamment avoir assisté à la défenestration de membres de sa
Source officielle4ème Chambre
DTA_1904476_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
B, - les observations de Me Ratouit, substituant Me Laridan, représentant l'université Côte d'Azur. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2202276_20220817
17 août 2022
17 août 2022
valoir, en outre, que la société requérante a, dans des marchés analogues au marché en litige, respecté des délais similaires à ceux mentionnés dans son mémoire technique ; - et les observations de Me Ratouit
Source officielle1ère chambre
DTA_2502854_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
médicale établie par leur médecin généraliste, qui, ainsi qu’il le souligne lui-même, a recueilli les informations médicales concernant B... à partir du carnet de santé de l’enfant et de l’histoire racontée
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2520593_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Il a déclaré qu'il fait l'objet de moqueries récurrentes de la part des personnes de son village, depuis que sa mère a " raconté qu'il était fou ".
Source officielle3ème chambre
DTA_2202165_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
un jugement supplétif du tribunal de première instance de Conakry II du 11 janvier 2021 tenant lieu d'acte de naissance, ainsi que sa transcription dans les registres d'état civil de la commune de Ratona
Source officielle2ème chambre
DTA_2103024_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Il a ainsi concédé avoir tenu des propos relatifs à des sites de rencontres et avoir raconté, au moins une fois, une anecdote concernant l'un de ses amis qui aurait fait une rencontre sur l'un de ces sites
Source officielle9ème chambre
DTA_2103437_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Enfin, le témoignage de la dernière collègue indique que Mme B a raconté " des médisances " sur elle, qu'elle " est un loup et nous des agneaux qu'elle mangera ", qu'elle lui a proposé de " lui lécher
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101059_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Grimmaud, rapporteur public ; - les observations de Me Gauthier, substituant Me Hourcabie, représentant la société requérante, et de Me Ratouit, substituant Me Laridan, représentant la commune de La
Source officielle9ème Chambre
DTA_2211379_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
A, a déclaré à propos d'une élue du CSE : " Laetitia, tu racontes des conneries ".
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2207245_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Il raconte également avoir été victime de persécutions morales et d'escroqueries financières.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2402147_20250211
11 février 2025
11 février 2025
anxiodépressif persistant depuis 2012 et que la souffrance psychologique de l'intéressée est " directement en lien à une vie professionnelle maltraitante dans l'éducation nationale d'Amiens qu'elle raconte
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2505812_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
l’offre de Suez était en retard sur tous les critères dès l’origine et que la société requérante n’établit pas que ce retard aurait été rattrapé lors de la phase finale de négociation ; et de Me Ratouit
Source officielle5ème Chambre
DTA_1904124_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Ringeval, rapporteur public, - et les observations de Me Ratouit, substituant Me Laridan, représentant l'université de Nice Sophia Antipolis. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100421_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Ces faits ont d'abord été rapportés par le journal des élèves de l'établissement, selon lequel le requérant " a arrêté son cours pour raconter ses ébats sexuels ; demande aux garçons s'ils vont à Grand-Baie
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2301123_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Selon cette évaluation, l'organisation et le financement de son départ sont racontées de façon peu précise et stéréotypée, les conditions de son départ d'Italie et de son arrivée à Alençon, avec des jeunes
Source officielle8ème chambre
DTA_2302410_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
F confirme également avoir dit à Mme A " tu conduis comme une ratone " et l'avoir par ailleurs traité de " pute " en son absence, en précisant que l'ensemble du service avait utilisé ce vocabulaire concernant
Source officiellePage 5 sur 8