CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 679 résultats pour « Richard JUAN »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique (7)

DTA_2303045_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

F le 13 juin 2023. Une note en délibéré a été produite pour Mme E le 13 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1. Mme E, née le 30 juillet 1983, de nationalité arménienne et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2516078_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le rapport de Mme Richard, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Dancoine, greffière d’audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301597_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

De plus, l’arrêté du 22 juin 2017 prononçant son expulsion est fondé sur la circonstance que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2508629_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience du 5 juin 2025 à 11 heures. Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de M.

Source officielle
TA

Magistrat Hecht

DTA_2308758_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Le président du conseil départemental des Yvelines lui a attribué l'APA en établissement pour la période allant du 14 juin 2016 au 30 juin 2019.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2302669_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 28 juin 2023, à laquelle siégeaient : M. Gille, président, M. Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme de Mecquenem, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509364_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juin 2025, le préfet des Hauts-de-Seine conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509434_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience du 12 juin 2025 à 14 heures 30.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2507530_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 juin 2025, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102726_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102593_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2501639_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

à la charge de l’État une somme de 1 200 euros à verser à Me Richard, au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509953_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 et 12 juin 2025, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203556_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Richard-Rendolet, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteure publique, - et les observations de Me Rey pour la Métropole de Lyon.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201937_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

A C et l'association de soutien et d'accompagnement scolaire, représentés par Me Richard, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du recteur de l'académie de Nancy-Metz du 20 juin 2022 opposé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2310009_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Marc et Fils, représentée par la société Dolley Collet (liquidateur judiciaire de la société Richard Marc et Fils), - la société Aviva Assurances, assureur de la société Richard Marc et Fils, - la

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2407568_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Richard renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Richard une somme de 1 000 euros en application

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509716_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience du 17 juin 2025 à 14 heures 30.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509297_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 juin 2025 à 11 heures, tenue en présence de Mme El Moctar, greffière d'audience : - le rapport de Mme Richard, juge des référés ; - les observations

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500720_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : - M. Lebdiri, président, - M. Fumagalli, conseiller, - M. Richard, premier conseiller.

Source officielle

Page 5 sur 184

← PrécédentSuivant →