Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2311938_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Le rapport de Mme Gabez, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304348_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gabez, première conseillère ; - et les conclusions de Mme A..., rapporteuse publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303703_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gabez, première conseillère ; - et les conclusions de M. Villette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402634_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Kelfani, président, Mme Gabez et Mme D, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2024. La rapporteure, signé C.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401722_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gabez, première conseillère ; - et les observations de Me Landoulsi. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400344_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gabez, première conseillère ; - et les observations de Me Prosper, avocat substituant Me Tcholakian.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400100_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gabez, - et les observations de Me Chevalier. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2312970_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Le rapport de Mme Gabez, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2313262_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le rapport de Mme Gabez, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2313710_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé C.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2314662_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le rapport de Mme Gabez, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2314988_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gabez, première conseillère ; - les observations de Me Céleste, avocate. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2309191_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gabez, première conseillère ; - et les observations de Me Milly, avocate, substituant Me Weinberg.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2309662_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gabez, première conseillère ; - et les observations de Me Sun Troya, avocate, substituant Me Monconduit.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401503_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le rapport de Mme Gabez, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2404765_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le rapport de Mme Gabez, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2502517_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Gabez, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406780_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2025. Le rapporteur, signé K.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403130_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère et Mme Bergantz conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2025. Le rapporteur, signé K.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2310446_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Le rapport de Mme Gabez, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 5 sur 19