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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2400676_20250505
5 mai 2025
Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2025. Le rapporteur, F. Durand Le président, J.
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2402912_20251107
7 novembre 2025
Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.
DTA_2403900_20250313
13 mars 2025
Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mars 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J.
DTA_2500979_20250616
16 juin 2025
Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juin 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J.
6ème chambre
DTA_2411603_20260114
14 janvier 2026
Goujon, conseiller, Mme Le Cloirec, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 janvier 2026. Le président-rapporteur, signé O.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2505631_20250512
12 mai 2025
Au cours de l'audience publique tenue le 5 mai 2025 à 14h15 en présence de Mme Goudou, greffière d'audience, M.
DTA_2304039_20251001
1 octobre 2025
Goujon, conseiller, Mme Le Cloirec, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er octobre 2025. La rapporteure, signé H.
DTA_2305787_20250611
11 juin 2025
Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2025. Le président-rapporteur, signé O. Cotte L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, signé V.
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204795_20230214
14 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2022, le centre hospitalier de Castelnaudary (Aude) représentée par sa directrice en exercice par Me Goujon, avocat, conclut à ce qu'il lui soit donné
ORTA_2503768_20251219
19 décembre 2025
Goujon-Fischer La République mande et ordonne au ministre de l’éducation nationale en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
DTA_2203063_20250212
12 février 2025
Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2025. Le rapporteur, signé V. Fougères Le président, signé O. Cotte La greffière, signé J.
DTA_2401259_20241114
14 novembre 2024
Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. Le rapporteur, signé V.Fougères Le président, signé O. CotteLa greffière, signé J.
DTA_2501370_20250505
Le juge des référés, J-F Goujon-Fischer La République mande et ordonne au préfet de la Meuse, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
2ème Chambre
DTA_2205642_20241106
6 novembre 2024
GOUDOU La République mande et ordonne au préfet de Maine-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
DTA_2203488_20250423
23 avril 2025
Goujon, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - les observation de Me Sedlak, représentant M.
DTA_2204328_20250224
24 février 2025
Goujon ; - et les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2204329_20250224
DTA_2309090_20260304
4 mars 2026
Goujon, - les conclusions de M. Vandenberghe, rapporteur public, - et les observations de Me Sule, substituant Me Ségard, représentant le centre hospitalier de Calais.
DTA_2300351_20251203
3 décembre 2025
Goujon, - les conclusions de M. Vandenberghe, rapporteur publique, - les observations de Me Chopin, représentant la société Sophie Renversez Architecture.
ORTA_2318979_20240123
23 janvier 2024
Au cours de l'audience publique tenue le 18 janvier 2023 à 14h30 en présence de Mme Goudou, greffière d'audience, M.
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